Téléchargements

Délibérations

  • 13/12/2012 – Validation de la dissolution du Syndicat mixte du SCoT Pic Saint-Loup – Haute Vallée de l’Hérault et transfert du personnel, des actifs et passifs à la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
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  • 16/12/2014 – Prescription relançant le Schéma de cohérence territoriale du territoire de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et définition des modalités de la concertation
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  • 30/05/2017 – Débat sur les orientations du Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Schéma de cohérence territoriale
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  • 09/01/2018 – Délibération portant sur le bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale Pic Saint-Loup – Haute Vallée de l’Hérault
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  • 08/01/2019 – Délibération portant sur l’approbation du SCoT Pic Saint-Loup – Haute Vallée de l’Hérault
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Dossiers SCoT approuvé

  • 08/01/2019 – Délibération portant sur l’approbation du SCoT Pic Saint-Loup – Vallée de l’Hérault
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  • 22/11/2018 – Recommandations à la demande de la Commission d’Enquête à l’attention des rédacteurs des documents d’urbanisme locaux
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Rapport de présentation

Projet d’aménagement et de développement durable

Document d’orientations et d’objectifs

Document d’aménagement artisanal et commercial (annexe DOO)

Schéma territorial photovoltaïque (annexe du SCoT)

Enquête publique 2018

Partie 1 – Pièces administratives

  • 1 – Délibération – Prescription relançant le Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et définition des modalités de la concertation
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  • 2 – Délibération – Débat sur les orientations du Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du schéma de cohérence territoriale
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  • 3 – Délibération portant sur le bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale Pic Saint-Loup – Haute Vallée de l’Hérault
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  • 4 – Arrêté de mise à l’enquête publique (20/07/2018)
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  • 5 – Avis d’enquête publique
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  • 6 – Notice explicative sur les informations juridiques et administratives relatives à l’enquête publique
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Partie 2 – Projet de SCoT arrêté le 9 janvier 2018

Partie 3 – Recueil des avis sur le projet de SCoT arrêté

Autres documents

Documentation

Climat

Carrières

  • Étude sur l’implantation des carrières en lien avec la sensibilité du territoire du Grand Pic Saint-Loup (diagnostic)
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  • L’implantation des carrières analysée au regard de la sensibilité du territoire (synthèse)
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Schéma global des déplacements

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