Conseil communautaire – 15 novembre 2022

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
15
Novembre
2022

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 15 novembre 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 18 octobre 2022

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Congrès des maires à Paris du 22 au 24 novembre 2022 : mandat spécial pour le Président
3.2) Présentation du rapport de l’année 2021 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
3.3) Présentation du Rapport de Développement Durable 2021

4) Finances

Présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires 2023

5) Ressources Humaines

5.1) Modification du tableau des effectifs
5.2) Modification de la délibération n° 023-12-2020 relative au télétravail
5.3) Modification de la délibération relative à la mise en place des 1607 heures de travail par an
5.4) Modification de la délibération n° 014-10-2021 relative aux Autorisations Spéciales d’Absences (ASA)

6) Enfance jeunesse

Vote des tarifs pour le séjour ski 2023

7) Développement économique

Ouverture exceptionnelle des magasins le dimanche au titre de l’année 2023

8) Aménagement du territoire

Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) “Hérault Renov” – Période février 2022-septembre 2022

9) Culture et patrimoine

Mise à disposition gratuite des stands lors de la Biennale du verre

10) Gestion et préservation de la ressource en eau

10.1) Autorisation de signature du Contrat Grand Cycle du bassin versant du Lez 2023 – 2024
10.2) Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation du système d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint Jean de Buèges
10.3) Convention financière pour l’approfondissement de la canalisation de refoulement des eaux usées du Mas Fontan Saint Loup sur la commune de Fontanès
10.4) Lancement d’une consultation pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sous la RD1 et RD1E5 sur la Commune de Notre Dame de Londres – Phase 1
10.5) Lancement d’une consultation pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’eaux usées de la rue du Patus à Saint Gély du Fesc
10.6) Avenant de prolongation à la convention de délégation de “l’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique” – Item 1 de la GEMAPI à l’EPTB du Fleuve Hérault
10.7) Avenant de prolongation à la convention de facturation et de recouvrement de la redevance assainissement collectif pour les communes situées sur le périmètre du Syndicat Mixte Garrigues Campagne

11) Mutualisation et service aux communes

Attribution d’une subvention à l’Université Paul Valéry dans le cadre d’une collaboration avec les étudiants sur la préparation aux crises et la sauvegarde face aux risques naturels (Master GCRN)

12) Questions d’actualité

Télécharger l’ordre du jour

Ordre du jour - Conseil 15.11.2022

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Photo : CCGPSL

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