Conseil communautaire – 19/09/2023

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 27 juin 2023

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Motion du Conseil communautaire déclarant l’état d’urgence écologique
3.2) Mandat spécial pour le Président
3.3) Modification du règlement intérieur des assemblées de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
3.4) Modification des représentants de la commune du Triadou au sein des commissions thématiques de la CCGPSL

4) Procédures et moyens internes

4.1) Marché de prestation de service pour le fonctionnement d’un centre ressources destiné à l’accueil et l’orientation de personnes en recherche d’emploi 2024.
4.2) Marché pour la gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement maternel intercommunal, sis dans les locaux de la maison de la petite enfance à St Mathieu de Tréviers 2024
4.3) Marché pour la collecte des colonnes d’apports volontaires pour le verre 2024-2025

5) Finances

5.1) TASCOM : Modification du coefficient multiplicateur pour 2024
5.2) Exonération de TEOM pour 2024
5.3) Autorisation de signature du renouvellement du contrat d’assistance, de maintenance, d’hébergement et d’exploitation du progiciel de Fiscalité « OFEA WEB 4 »

6) Ressources Humaines

Modification du tableau des effectifs

7) Action sociale

Protocole de coopération relatif à l’hébergement et au transport des personnes victimes de violence dans la sphère conjugale et familiale sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

8) Aménagement du territoire

8.1) Autorisation de signature de la convention de partenariat « Hérault Mobilités inclusives et solidaires » 2023_2028
8.2) Autorisation de signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Vailhauquès et la Communauté des communes du Grand Pic Saint-Loup pour les travaux de passage en encorbellement du réseau d’eau potable sur la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel
8.3) Avis sur le projet d’arrêt du PLU de la commune de Cazevieille
8.4) Avis sur le projet d’arrêt du PLU de la commune de Mas-de-Londres
8.5) Garantie d’emprunt – Opération « rue des Coteaux » – Commune de Teyran
8.6) Budget prévisionnel des frais de fonctionnement 2023 du GAL (Groupe d’Action Locale) Grand Pic Saint-Loup
8.7) Budget prévisionnel des frais de fonctionnement 2024 du GAL (Groupe d’Action Locale) Grand Pic Saint-Loup

9) Développement touristique

Grand Site de France « Gorge de l’Hérault » : autorisation de signature de la convention d’application annuelle 2023 pour la gestion du site classé des gorges de l’Hérault et ses abords

10) Enfance jeunesse

Présentation du rapport annuel 2022 sur la gestion des établissements multi-accueil de la Communauté de communes

11) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL