Conseil communautaire – 31/01/2023

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
31
Janvier
2023

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 31 janvier 2023 à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 13 décembre 2023

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Élection d’un Vice-Président en remplacement d’un Vice-Président démissionnaire
3.2) Modification des représentants de la Communauté de communes dans les organismes extérieurs suite au changement des conseillers communautaires de la commune de Saint Clément de rivière
3.3) Présentation du Rapport d’activités 2021 de la Communauté de communes

4) Procédures et moyens internes

4.1) Marché acquisition colonnes d’apport volontaires Verre et Papier 2023-2024
4.2) Lancement d’une consultation pour la prestation de lavage des conteneurs de la Communauté de Communes
4.3) Lancement d’une procédure de consultation pour un délégation de service public pour la gestion de la Chambre Funéraire de Saint-Gély-du-Fesc
4.4) Lancement d’une consultation pour un marché de Maîtrise d’œuvre concernant la construction du nouveau Pôle technique intercommunal

5) Finances

5.1) Apurement du compte 2763 (créances sur des collectivités publiques) du budget annexe eau potable
5.2) Suppression du partage de la Taxe d’Aménagement pour 2022 et 2023

6) Ressources Humaines

Modification du tableau des effectifs

7) Enfance jeunesse

Vote des tarifs des séjours Printemps 2023

8) Action sociale

Cotisation à la Mission Locale Garrigue et Cévennes pour l’année 2023

9) Développement économique

Attribution d’une subvention à la Société des Membres de la Légion d’Honneur de l’Hérault dans le cadre de la promotion de leurs projets communs en faveur de la jeunesse, de l’apprentissage et de la promotion des métiers manuels

10) Agriculture

10.1) Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA) et des projets de soutien au développement agricole
10.2) Convention de mise à disposition de la plateforme BoCal avec Montpellier Méditerranée Métropole et Pays de l’Or Agglomération

11) Aménagement du territoire

Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG)d’Hérault Rénov – Période Août-Novembre 2022

12) Gestion et préservation de la ressource en eau

12.1) Approbation du protocole transactionnel relatif au lot 1 du marché portant sur la « Réalisation de forages d’exploitation pour l’alimentation en eau potable et d’une station de traitement des eaux – commune de Saint-Clément-de-Rivière »
12.2) Avenant n°1 à la convention de fourniture d’eau potable par la commune de Brissac à la Communauté de communes pour la commune de Saint-André-de-Buèges
12.3) Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation/reconstruction des réservoirs d’eau potable des communes de Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-de-Buèges et Pégairolles-de-Buèges et de sécurisation de la source des Escanauds sur la commune de Saint-Jean-de-Buèges
12.4) Subvention Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour la renaturation de la source du Salaison – Demande de Prorogation
12.5) Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement de la retenue de la Matane et le renforcement/extension des ouvrages eau brute attenants sur la commune de Claret

13) Questions d’actualité

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2023 01 31 - Ordre du jour Conseil

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Photo : CCGPSL

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