Conseil communautaire – 13 décembre 2022

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 15 novembre 2022

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Procédures et moyens internes

3.1)  Maîtrise d’œuvre pour la reconfiguration de la salle de spectacle à Saint-Gély-du-Fesc – Avenant n°2
3.2)  Convention d’adhésion à la mission de délégué à la protection des données du CDG34

4) Aménagement du territoire

Deuxième arrêt du PLH de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

5) Finances

5.1)  Adoption du rapport de la CLETC du 15.11.2022
5.2)  Notification des attributions de compensation 2022 et provisoires 2023
5.3)  Fixation produit GEMAPI pour 2023
5.4)  Fixation des taux de taxes directes locales pour 2023
5.5)  Tarifs 2023
5.6)  Affectation des subventions 2023
5.7)  Budget primitif 2023

6) Ressources Humaines

6.1)  Mise en place d’un service minimum pour les services collecte et traitement des ordures ménagères et restauration collective
6.2)  Mise en place d’interventions dans le cadre de l’astreinte de décision
6.3)  Mise en place de l’astreinte d’exploitation
6.4)  Modification du tableau des effectifs
6.5)  Accroissement temporaire d’activité et besoins saisonniers pour l’année 2023
6.6)  Modification de l’annexe 3 sur les temps de travail en continu liée à la délibération modifiée sur les 1607 h/an
6.7)  Mise en place de l’allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans (APEH)
6.8)  Modification de la valeur faciale du ticket restaurant
6.9)  Adhésion à la convention avec le CDG34 relative à la mission de suivi et d’assistance à la gestion des Contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires au 1er janvier 2023
6.10) Adhésion à la convention 2023-2025 sur la médecine préventive avec le CDG34

7) Environnement

Convention Communauté Pays de Sommières pour l’utilisation de la déchetterie de Sommières pour les communes de Saint-Jean-de-Cornies, Saint-Hilaire-de-Beauvoir et Buzignargues pour 2023

8) Gestion et préservation de la ressource en eau

8.1) Lancement d’une consultation pour les travaux de construction et de réhabilitation des ouvrages de stockage du réseau d’eau potable de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
8.2) Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre pour le renforcement de la station de surpression d’eau brute de Montaud et du réseau d’adduction principal existant
8.3) Modification de l’arrêté préfectoral n° 106186 portant déclaration d’utilité publique les travaux de dérivation des eaux et d’instauration des périmètres de protection du captage d’eau destiné à la consommation humaine du site de la Buffette à Saint-Clément-de-Rivière
8.4) DSP assainissement collectif de la commune du Triadou – Avenant n°2

9) Enfance – jeunesse

Avenant n°2 au marché pour la gestion de l’ALSH maternel de Saint-Mathieu-de-Tréviers

10) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL