Conseil communautaire – 18 octobre 2022

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
18
Octobre
2022

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 18 octobre 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 20 septembre 2022

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Modification du règlement intérieur des assemblées de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
3.2) Modification de la composition de la commission “Finances”
3.3) Désignation d’un second représentant de la CCGPSL au sein de la CLE de l’EPTB Fleuve Hérault
3.4) Adhésion au CEREMA

4) Procédures et moyens internes

4.1) Contrat de délégation de service public pour l’exploitation des structures Multi-Accueils du Grand Pic Saint Loup – Avenant n°2
4.2) Licences et matériel visioconférence

5) Finances

5.1) Décision Modificative n°1 au BP 2022
5.2) Partage de la Taxe d’aménagement pour 2022 et 2023
5.3) Admissions de titres en non-valeur

6) Mutualisation et services aux communes

Attribution d’une subvention à L’Université Paul Valéry dans le cadre d’une collaboration avec les étudiants sur la préparation aux crises et la sauvegarde face aux risques naturels (Master GCRN)

7) Environnement

Demande subvention ADEME- Région Occitanie – Biodéchets

8) Aménagement du territoire

8.1) Projet d’arrêt de la Carte communale de la commune de GUZARGUES
8.2) Avis sur le projet d’arrêt du SCOT Pays Cœur d’Hérault
8.3) Approbation de la convention de partenariat entre la CCGPSL et l’Agence Départementale pour le Logement dans l’Hérault (ADIL) portant sur l’année 2022

9) Culture et patrimoine

9.1) Accord pour le classement du château de Montferrand au titre des monuments historiques
9.2) Mise en place d’un mécénat dans le cadre du concours chorégraphique intitulé “A Pas de Loup / Édition 6”
9.3) Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Jazz à Junas
9.4) Attribution de subvention à l’association les Muses en Dialogue

10) Gestion et préservation de la ressource en eau

10.1) Présentation des rapports annuels des délégataires 2021 pour la gestion du service eau potable sur le périmètre de l’ex-SMEA et la commune de Saint-Clément-de-Rivière
10.2) Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et du rapport annuel d’activité du service eau brute du syndicat mixte Garrigues Campagne (SMGC) de l’exercice 2021
10.3) Présentation du rapport annuel du délégataire 2021 pour la gestion du service eau brute sur le périmètre de la concession de la Vallée du Lez
10.4) Présentation des rapports annuels des délégataire 2021 pour la gestion du service assainissement des eaux usées sur les communes de Le Triadou, Mas-de-Londres, Notre-Dame-de-Londres, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Martin-de-Londres, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Vailhauquès, Valflaunès et Viols-le-Fort
10.5) Attribution d’une subvention aux associations CLPA et CELADON dans le cadre de l’exploration du karst situé sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
10.6) Lancement d’une consultation pour les travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable de Bimbaous sur la commune de Valflaunès
10.7) Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de groupement de commande publique relative à l’élaboration de dossiers réglementaires de protection de captage et d’autorisation de prélèvement, traitement et distribution d’eau potable destinée à la consommation humaine
10.8) Convention financière pour le raccordement du lotissement Les Jardins du Pic au réseau public de collecte des eaux usées Avenue des Cévennes, commune de Notre-Dame-de-Londres

11) Questions d’actualité

Ordre du jour - Conseil 18.10.2022

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Photo : CCGPSL

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