Conseil communautaire

Réunion du Conseil communautaire. Photo : Christophe Colrat
17
Décembre
2019

À partir de
19h

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 17 décembre à 19 h à l’Hôtel de la Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée :

1) Approbation du compte rendu des séances du 26 novembre et 3 décembre 2019

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique
3.1) Mise en place du vote électronique – Modification du règlement intérieur
3.2) Présentation du Rapport d’activités 2018 de la CCGPSL

4) Procédures et moyens internes
4.1) Contrat de maintenance pour L’IPBX (Internet Protocol Private Branch eXchange)
4.2) Modification du Guide de processus d’achats pour la passation des marchés publics 2020
4.3) Construction d’un gymnase sur la Commune des Matelles

5) Finances
5.1) Vote du Budget Primitif 2020
5.2) Affectation des subventions 2020
5.3) Notification des attributions de compensation
5.4) Modification des conditions financières des baux administratifs
5.5) Vote des tarifs 2020

6) Ressources Humaines
6.1) Élargissement du télétravail
6.2) Modification du tableau des effectifs

7) Services aux communes
7.1) Attribution de fonds de concours

8) Environnement
8.1) Modification des modalités de renouvellement des contrats relatifs à la redevance spéciale
8.2) Autorisation de signature d’une convention entre la CCGPSL et ECO-TLC pour l’année 2020

9) Développement touristique
9.1) Lancement de la consultation pour les travaux d’aménagement d’un restaurant dans la base nature Pic Natura

10) Développement économique
10.1) Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public sur le domaine de Saint-Sauveur à Saint-Clément-de-Rivière Pic Natura pour un restaurant dans la base nature

11) Agriculture
11.1) Attribution de subvention au titre des Manifestations d’intérêt Communautaire à vocation Agricole MICA

12) Aménagement du territoire
12.1) Adoption du nouveau règlement du service Prêt de matériel

13) Gestion et préservation de la ressource en eau
13.1) Autorisation de signature d’une convention avec La Métropole de Montpellier et la Régie des Eaux de 3M pour l’utilisation des données de la station de mesures piézométriques de la source du Château située à Grabels
13.2) Approbation du plan pluriannuel d’intervention sur les cours d’eau du bassin versant du Lez, dépôt du dossier de Déclaration d’Intérêt Général (DIG) portant sur ce plan pluriannuel d’intervention et demande d’ouverture de l’enquête publique associée
13.3) Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur la parcelle cadastrée C n°617, commune de Claret, propriété de Monsieur ABEILLON
13.4) Modification des statuts des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du Lez (SYBLE) et de l’Or (SYMBO) – Approbation
13.5) Convention cadre de délégation GEMAPI avec le SYndicat du Bassin du LEz
13.6) Conventions de délégation GEMAPI avec le SYndicat Mixte du Bassin de l’Or (SYMBO)
13.7) Autorisation de signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Teyran et la CC du Grand Pic saint Loup concernant les travaux de création du réseau d’assainissement collectif eaux usées rue des Coteaux
13.8) Autorisation de signature d’une convention de prestations entre personnes publiques avec l’EPTB du Fleuve Hérault concernant la campagne d’inventaire et d’élimination précoce des espèces végétales invasives en vallée de l’Hérault
13.9) Lancement d’une consultation pour les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable de la RD122 dans la traversée du Mas de Londres
13.10) Modification de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) pour les branchements d’assainissement « assimilée domestique »
13.11) Autorisation de signature de la convention de raccordement des communes d’Assas et de Teyran à la station d’épuration des eaux usées de MAERA

14) Questions d’actualité

 

Photo : Christophe Colrat

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