Conseil communautaire

Réunion du Conseil communautaire. Photo : Christophe Colrat
28
Janvier
2020

À partir de
19h

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 28 janvier à 19 h à l’Hôtel de la Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée :

1) Approbation des comptes rendus des séances du 26 novembre 2019, 3 décembre 2019 et 17 décembre 2019

2) Institutions et vie politique

2.1) Motion sur le périmètre du projet de parc naturel régional des garrigues

3) Procédures et moyens internes

3.1) Autorisation de signature d’un contrat d’hébergement et de maintenance pour le logiciel Noé (logiciel pour les
RAM)
3.2) Marché de conception graphique des outils de communication de la Communauté de Communes du Grand Pic
Saint Loup
3.3) Marché pour l’impression des supports de communication de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint
Loup
3.4) Avenant à la convention relative à la mise en oeuvre du Développement Local mené par des Acteurs Locaux dans
le cadre du Programme de développement rural Languedoc-Roussillon – Convention signée avec la Région, le GAL
et l’ASP dans le cadre du Programme LEADER

4) Ressources Humaines

4.1) Convention avec le CDG34 pour la médecine préventive
4.2) Accroissement temporaire d’activité et accroissement saisonnier d’activité
4.3) Modification du tableau des effectifs

5) Enfance jeunesse

5.1) Vote Tarifs séjours printemps 2020

6) Services aux communes

6.1) Attribution des fonds de concours pour l’année 2020

7) Développement touristique

7.1) Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » : autorisation de signature de la convention annuelle 2020

8) Développement économique

8.1) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet
“Renforcement et diversification de l’activité de l’entreprise: valorisation des coproduits via l’extraction des huiles
essentielles ” – SAS Flore en Thym
8.2) Ecoparc Bel Air : Acquisition de la parcelle AX96 d’une superficie de 2 909 m² au Conseil Départemental de
l’Hérault
8.3) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet ”
Développement d’un outil numérique pour accompagner les PME ” – SAS Ameliore Conseil
8.4) Ecoparc Bel Air : Demande d’autorisation de défrichement sur les Phases 2, 3 et 4 et partiellement phase 1

9) Aménagement du territoire

9.1) Expérimentation d’un service d’autopartage sur le territoire du Grand Pic Saint-Loup

10) Gestion et préservation de la ressource en eau

10.1) Autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service eau potable conclu avec la
société SAUR sur le territoire de l’ex-SMEA
10.2) Autorisation de signature d’une convention de facturation et de perception des redevances eau potable et
assainissement collectif des eaux usées des abonnés des communes de la Buèges avec la société SAUR
10.3) Autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service assainissement collectif des eaux
usées conclu avec la société Veolia Eau – Compagnie Générale des Eaux sur la commune de Saint Clément de
Rivière
10.4) Modification du montant prévisionnel dans le cadre de la consultation pour les travaux de dévoiement et
d’automatisation de l’interconnexion des réseaux d’eau potable entre la Régie des Eaux de 3M et la Communauté de
communes du Grand Pic St Loup situés sur la commune de Saint Clément de Rivière
10.5) Délégation de service public pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif secteur de Saint
Gély du Fesc et Saint Mathieu de Tréviers : annulation de la délibération d’attribution du 3 décembre 2019 et
poursuite de l’analyse des offres finales

11) Cadre de vie

11.1) Réseau international des paysages viticoles – Renouvellement de la convention avec le CAUE sur l’intégration
paysagère de caves et abords de caveaux

12) Questions d’actualité

 

Photo : Christophe Colrat

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