Conseil communautaire

Réunion du Conseil communautaire. Photo : Christophe Colrat
26
Novembre
2019

À partir de
19h

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 26 novembre à 19 h à l’Hôtel de la Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée :

1) Approbation du compte rendu de la séance du 14 octobre 2019

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Mandat spécial à la 11ème Vice-Présidente

4) Procédures et moyens internes

4.1) Vente de Véhicule du Centre Technique Intercommunal de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup
4.2) Marché Acquisition carburant diesel 2020-2021
4.3) Autorisation de signature d’un contrat d’hébergement et de maintenance pour le logiciel iNoé
4.4) Constitution du groupement de commande pour le contrôle des aires de jeux et des équipements sportifs -modificatif
4.5) Dispositif régional pour le développement et la valorisation des bourgs-centres : signature des conventions entre le Conseil Régional Occitanie, la CCGPSL et les communes de Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Martin-de-Londres, Saint-Mathieu-de-Tréviers et Teyran
4.6) Délégation de Service Public pour l’exploitation de la piscine du Grand Pic St Loup
4.7) Autorisation de signature d’un contrat de maintenance en reconduction tacite sur 4 ans pour le logiciel SIG ArcGIS for Desktop Basic

5) Finances

5.1) Présentation du rapport d’orientations budgétaires

6) Ressources Humaines

6.1) Elargissement du personnel concerné par le dispositif des astreintes de décision
6.2) Modification de la valeur faciale des chèques déjeuner
6.3) Présentation du rapport égalité femmes – hommes
6.4) Modification du tableau des effectifs

7) Action sociale

7.1) Adoption Règlement Pic Transport + 2020

8) Environnement

8.1) SMEPE – Capacité d’incinération à indiquer dans la consultation pour une nouvelle délégation de service public
pour l’exploitation de l’usine de traitement des déchets OCREAL

9) Développement économique

9.1) Ouverture exceptionnelle des magasins le dimanche au titre de l’année 2020
9.2) Attribution d’une subvention aux ACE du Pic & Made in Pic Saint-Loup
9.3) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet “Promotion et valorisation des vins du Pic Saint-Loup ” – Vins du Pic et d’Ailleurs
9.4) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet “Développement d’un process de fabrication de boisson : la Kombucha” – SARL BB Kombucha
9.5) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet “Aménagement d’un magasin d’optique ” – EURL Mon lunetier du Pic
9.6) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet “Création d’une microbrasserie artisanale au Causse-de-la-Selle ” – SAS La Brasserie de la Séranne

10) Aménagement du territoire

10.1) Demande de subventions auprès de l’Etat (DETR et FSIL), de la Région Occitanie et du Département de l’Hérault
10.2) Plan de financement relatif à la demande de subvention pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la mise en place d’un service de Transport à la Demande
10.3) Autorisation de signature d’une convention pour la maintenance du matériel et logiciel de l’automate installés à l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage de St-Mathieu-de-Tréviers
10.4) Demande de financement pour le projet “PNU-Pôles Nouveaux Usages”
10.5) Fourniture d’un véhicule de transport (9 places) recouvert de publicités

11) Culture et patrimoine

11.1) Mise en place d ‘un parrainage (sponsoring)
11.2) Autorisation de signature de la lettre de demande de protection du château de Montferrand au titre des monuments historiques.

12) Sport et activités de pleine nature

12.1) Convention avec le Département de l’Hérault pour l’utilisation de la piscine du Pic Saint Loup par les établissements publics locaux d’enseignement rattachés au Département
13) Gestion et préservation de la ressource en eau
13.1) Acquisition foncière dans le cadre de l’extension de la station d’épuration des eaux usées de Sainte-Croix-de-Quintillargues
13.2) Approbation de la participation financière de la Communauté des communes du Grand Pic Saint-Loup au projet de coopération décentralisé concernant la construction d’une station d’épuration de Moulay Bousselham au Maroc
13.3) Approbation du zonage assainissement de la commune de Saint-Clément-de-Rivière et demande d’ouverture de l’enquête publique associée
13.4) Autorisation de signature d’un contrat de maintenance du logiciel POSEIS

14) Questions d’actualité

 

 

Photo : Christophe Colrat

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