Conseil communautaire – 24 mai 2022 (retransmis en vidéo)

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
24
Mai
2022

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 24 mai 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Compte-tenu de la situation sanitaire, une retransmission vidéo de la séance est assurée.

Retransmission vidéo

Rendez-vous sur notre chaîne YouTube pour assister à la séance : https://youtu.be/lZeYHYVWO0Q

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu des séances des 22 mars et 19 avril 2022

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Projet de révision des statuts de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
3.2) Projet de révision de l’intérêt communautaire
3.3) Modification des statuts de l’association “Grand Pic Saint Loup Cévennes”
3.4) Modification des membres des commissions thématiques
3.5) Adhésion à l’association “Montpellier 2028, capitale européenne de la culture” et désignation de deux représentants

4) Procédures et moyens interne

4.1) Contrat de prestation de service pour l’accès internet en fibre optique sur le site “France Services” de Saint-Martin-de-Londres
4.2) Vérification des Points d’eau d’incendie (P.E.I.) – Groupement de Commandes Publiques – Autorisation de signature du marché
4.3) Attribution d’une subvention dans le cadre de la manifestation Total Festum 2022

5) Ressources Humaines

5.1) Modification du tableau des effectifs
5.2) Délibération autorisant le recrutement de deux gardes-champêtres au sein de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
5.3) Nouveau Comité Social Territorial

6) Enfance jeunesse

6.1) Convention territoriale globale (CTG) 2022-2026 entre la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault et la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup
6.2) Vote des tarifs des séjours été 2022

7) Action sociale

Demande de subvention de fonctionnement pour France Services

8) Environnement

8.1) Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) 2020
8.2) Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) 2021
8.3) Rapport annuel du service Déchets 2021
8.4) Adhésion à la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche

9) Développement touristique

Autorisation de signature de la convention triennale et la convention d’exécution annuelle entre la Communauté de communes et l’EPIC Tourisme en Grand Pic Saint-Loup

10) Développement économique

10.1) Acquisition auprès de la SAFER Occitanie de la parcelle A425 sur la commune de Sauteyrargues
10.2) Aides à l’investissement Immobilier des Entreprises : approbation du règlement d’attribution de la Communauté de communes

11) Gestion et préservation de la ressource en eau

11.1) Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l’eau potable conclu avec la société SAUR sur le périmètre de l’Ex-SMEA
11.2) Autorisation de signature du Contrat Grand Cycle du Bassin de l’Or 2022-2024
11.3) Demande de subvention pour des travaux de mise en conformité de la source des Escanauds sur la commune de Saint Jean de Buèges
11.4) Alimentation électrique de la nouvelle station d’épuration des eaux usées du bourg de Sauteyrargues

12) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL

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