Conseil communautaire – 25/03/2025

Ordre du Jour

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 4 février 2025

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Élection d’un Vice-Président

3.2) Désignation de Monsieur DOUTREMEPUICH dans les organismes extérieurs

4) Procédures et moyens internes :

4.1) Acquisition d’équipements de protection individuelle pour les agents de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup

• Modification du règlement d’utilisation des véhicules de la CCGPSL

5) Transition écologique

5.1) Demande de subventions pour la rénovation énergétique des ateliers du futur Pôle Technique Intercommunal

5.2) Marché public de travaux pour le Pôle Technique Intercommunal

5.3) Convention de groupement de coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par Citeo en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer

• Photovoltaïque – Vœu relatif au document cadre établi par la chambre d’agriculture

6) Ressources Humaines

6.1) Modification du tableau des effectifs

6.2) Proposition de participation à l’appel d’offres du CDG34 pour l’assurance couvrant les risques statutaires

7) Action sociale :

7.1) Approbation des nouveaux tarifs du service de téléalarme 2025

7.2) Charte partenariale avec la Mission Locale pour œuvrer pour l’accès à l’emploi de jeunes

7.3) Demande de subventions pour la réhabilitation et l’accessibilité de France Services à Saint Martin de Londres

• Demande subvention pour Fonctionnement France Services

8) Mutualisation et services aux communes :

8.1) Attribution de fonds de concours pour l’année 2025

• Convention relative à la mise à disposition de matériels scéniques entre le Département de l’Hérault, la CCCGS et la CCGPSL

9) Environnement : lancement d’une consultation pour la prestation de lavage des conteneurs de la Communauté de Communes 2025/2026

10) Développement touristique : contrat de destination 2024 -2025

11) Développement économique : demande de subvention pour le désenclavement de la ZAE Saint Sauveur

12) Agriculture : mise à disposition de foncier agricole pour le déploiement d’une activité d’élevage pastoral : signature de « prêt à usage » ou « commodat »

13) Aménagement du territoire

13.1) Vœu de soutien au projet de Service Express Régional Métropolitain : le SERM Montpellier Méditerranée

13.2) Adhésion à l’Agence d’Urbanisme et de Développement de la région Nîmoises et Alésienne (AUDRNA)

13.3) Projet de modification du « Règlement d’aides à la production de logements abordables et sociaux » de la CCGPSL

13.4) Subvention d’affectation – Rénovation énergétique des logements communaux – Mars 2025

13.5) Subvention d’affectation pour la réalisation de logements sociaux – Hérault Logement – Vailhauquès

13.6) Garantie d’emprunt – PROMOLOGIS – Construction de 18 LLS – Résidence « L’Orée » située 1125 avenue du Clapas, 34980 Saint Gely du Fesc

13.7) Avis sur le PIG/PACTE/France Rénov’ 2025-2027

13.8) Engagement PIG sur la période allant jusqu’en juillet 2024

13.9) Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la CCGPSL

13.10) Avis sur le projet de modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Martin de Londres

13.11) Avis sur le projet d’Arrêt du PLU de la commune de Causse de la Selle

14) Gestion et préservation de la ressource en eau

14.1) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour des prestations d’inspections télévisuelles et tests d’étanchéité des réseaux assainissement, et essais de compactage des réseaux assainissement et eau potable de la Communauté de Communes

14.2) Marché accord cadre pour les travaux d’entretien et de restauration des cours d’eau

14.3) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour des prestations de vérifications périodiques réglementaires des installations et bâtiments de la régie des eaux de la Communauté de Communes

14.4) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de recherche de fuites sur les réseaux d’eau potable de la Communauté de Communes.

14.5) Approbation du règlement de service d’assainissement.

14.6) Approbation du règlement de service de l’eau potable

14.7) Convention de délégation de mission et d’opérations GEMAPI à l’EPTB Vidourle

14.8) Convention de délégation – EPTB Fleuve Hérault

15) Questions d’actualité