Conseil communautaire – 28/11/2023

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 17 octobre 2023

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institution et vie politique

Participation au fonctionnement de l’Association Aigoual Cévennes Pic Saint Loup

4) Transition écologique

4.1) Rapport relatif à l’année 2022 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
4.2) Rapport de développement durable 2022
4.3) Modification des statuts de la Société Publique Locale AREC
4.4) Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux 2024
4.5) Modification du Règlement de la Redevance Spéciale concernant le seuil maximum de dotation bacs
4.6) Transport à la demande – Offre de service & Convention de délégation de compétence d’organisation de services de transport à la demande entre la Région Occitanie et la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
4.7) Mise en place du forfait mobilités durables
4.8) Mise en place d’un règlement des déplacements professionnels

5) Finances

5.1) Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Passe Muraille
5.2) Corrections d’erreurs sur années antérieures à 2014 – opérations pour compte de tiers
5.3) Décision Modificative n°1 au budget 2023
5.4) Débat d’orientations budgétaires 2024

6) Ressources Humaines

6.1) Modifications du tableau des effectifs
6.2) Modification de la valeur faciale du ticket restaurant
6.3) Revalorisation de la participation employeur sur la prévoyance

7) Enfance jeunesse

Délégation de service public relative à la gestion des structures multi-accueils du Grand Pic Saint Loup

8) Action sociale

8.1) Financement du projet de transfert de la Banque Alimentaire
8.2) Société publique locale « Belle Viste » – Présentation du bilan de l’exercice 2022

9) Développement touristique

Approbation de la modification des statuts EPIC Tourisme et Loisirs en GPSL

10) Développement économique

10.1) Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques
10.2) Ouverture exceptionnelle des magasins le dimanche au titre de l’année 2024

11) Sport et activités de pleine nature

Convention de mise à disposition d’un local pour l’école de vélo

12) Gestion et préservation de la ressource en eau

12.1) Modification des représentants de la CCGPSL au sein du Syndicat Mixte Garrigues Campagne (SMGC)
12.2) Modification des statuts de l’EPTB du Fleuve Hérault

13) Questions d’actualité

Télécharger l’ordre du jour

.

Photo : CCGPSL