Conseil communautaire – 28 juin 2022

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
28
Juin
2022

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 28 juin 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 24 mai 2022

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Procédures et moyens internes

3.1) Convention de partenariat pour la diffusion de données ouvertes (Open-Data)
3.2) Travaux de réhabilitation de la salle de spectacle de St Gély du Fesc – augmentation des crédits budgétaires
3.3) Marchés pour les contrats d’assurance de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

4) Finances

Tarifs taxe de séjour 2023

5) Ressources Humaines

5.1) Modification du tableau des effectifs
5.2) Mise en place d’un régime indemnitaire pour le cadre d’emplois des gardes-champêtres
5.3) Modification de l’annexe 1 liée à la délibération relative à la mise en place des 1 607 heures par an n° 011_11_2021
5.4) Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels

6) Action sociale

Cotisation 2022 à la Mission Locale Garrigue et Cévennes

7) Environnement

7.1) Demande de subvention “Festival des sciences de la terre et du climat”
7.2) Demande de subvention Natura 2000 – année 2022
7.3) Subvention Projet VRAP
7.4) Règlement déchetterie intercommunale CCGPSL
7.5) Marché pour l’acquisition de Bacs de Collecte des déchets ménagers – augmentation des crédits budgétaires

8) Développement économique

8.1) Lancement de la démarche d’inventaire des zones d’activités économiques
8.2) ZAE La Liquière à Saint-Martin de Londres : vente de surfaces de plancher supplémentaires au propriétaire du Lot n°5
8.3) Parc d’activités Ecoparc Bel Air à Vailhauquès : vente du Lot F2

9) Agriculture

Attribution de subventions au titre des MICA (Manifestation d’Intérêt Communautaire Agricole) 2ème semestre 2022

10) Aménagement du territoire

10.1) Convention pré-opérationnelle entre la commune d’Assas, l’EPF Occitanie et la CCGPSL
10.2) Avenant n°2 à la convention PIG Hérault Renov
10.3) Convention de partenariat avec l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier
10.4) Rénovation de la piste d’athlétisme et création de nouvelles installations : Nouveau plan de financement

11) Sport et activités de pleine nature

Piscine intercommunale du Pic Saint Loup : approbation de la grille tarifaire

12) Gestion et préservation de la ressource en eau

12.1) Autorisation de signature des protocoles de fin de contrats de délégation du service public de l’eau potable et de l’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
12.2) Demande de subventions pour la réalisation d’une étude globale de réduction du risque d’inondation du ravin d’Embarre sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière
12.3) Lancement d’une consultation pour un marché de maîtrise d’œuvre concernant la construction des ouvrages de production, pompage, traitement, stockage, transfert et raccordement des eaux issues du champ captant du Redonel
12.4) Lancement d’une consultation pour un contrat de prestation de service pour l’entretien, l’assistance technique, le dépannage et la surveillance des ouvrages assainissement de 14 communes en régie
12.5) Autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service public d’assainissement de la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel
12.6) Convention de coopération entre la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et l’EPTB du Fleuve Hérault concernant l’élaboration du plan de gestion du Fleuve Hérault
12.7) Alimentation en eau potable depuis l’unité de distribution du Suquet : impact pour les autorisations d’urbanisme

13) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL

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