Conseil communautaire – nov. 2021

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
09
Novembre
2021

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 9 novembre à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour

1) Approbation du compte rendu de la séance du 19 octobre 2021

2) Institutions et vie politique :
Rapport annuel 2020 AREC Occitanie

3) Procédures et moyens internes :
3.1) Délégation de service public du service d’assainissement collectif de Saint Clément de Rivière et de Mas de Londres – choix du futur délégataire
3.2) Délégation de service public du service d’eau potable de Saint Clément de Rivière – Choix du futur délégataire
3.3) Marché Acquisition Carburant diesel 2022-2023 – autorisation signature du marché
3.4) Contrat relatif à la maintenance de défibrillateurs
3.5) Contrat de prestation de service pour l’accès internet en fibre optique sur la déchetterie de St Gély du Fesc
3.6) Renouvèlement licences Visioconférence
3.7) Progiciel de gestion de l’achat public MarcoWeb en mode SaaS hébergé par Agysoft
3.8) Programme LEADER – Avenant n°3 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs Locaux dans le cadre du Programme de développement rural Languedoc-Roussillon – Convention signée avec la Région, le GAL et l’ASP

4) Ressources Humaines :
4.1) Nouvelle organisation du temps de travail avec la mise en place des 1 607 heures de travail par an au sein de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
4.2) Modification du tableau des effectifs

5) Développement économique :
5.1) Parc d’activités Ecoparc Bel Air : Mise à jour des pièces de la ZAC
5.2) Parc d’activités La Liquière à Saint-Martin de Londres : Vente du Lot 12
5.3) Parc d’activités La Liquière à Saint Martin de Londres : Mise à jour des pièces de la ZAC
5.4) Ouverture exceptionnelle des magasins le dimanche au titre de l’année 2022

6) Gestion et préservation de la ressource en eau :
Avenant n°1 au contrat de concession d’exploitation du réseau d’eau brute du Lez

7) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL

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