Conseil communautaire – juin 2021

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
29
Juin
2021

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 29 juin à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour

1)                  Approbation du compte rendu de la séance du 18 mai 2021

2)                  Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3)                  Institutions et vie politique

3.1)             Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie

3.2)             Modification de la composition des commissions “Jeunesse, Sports et Activités de Pleine Nature” et “Culture et Patrimoine”

3.3)             Délibération portant délégation de pouvoir

4)                  Procédures et moyens internes

4.1)             Autorisation de signature de la convention d’adhésion “Petites villes de demain” entre la commune de Saint Mathieu de Tréviers, la CCGPSL et l’Etat

4.2)             Autorisation de signature du contrat relatif au contrôle et à l’entretien des portails automatiques et semi-automatiques des hangars de la Communauté de Communes

5)                  Finances

5.1)             Vote des comptes de gestion 2020

5.2)             Approbation des comptes administratifs 2020

5.3)             Affectation des résultats 2020

5.4)             Affectation des subventions

5.5)             Budget Supplémentaire 2021

5.6)             Tarifs taxe de séjour 2022

5.7)             Réaménagement des emprunts pour les dettes garanties de la société « Un Toit pour Tous » sur les programmes « Domaine de Bellevue » au lieu-dit Fontfroide à St Clément de Rivière, « Résidence La Cantonnade » à Buzignargues et « Domaine de Gellone » au lieu-dit Bosc de la Plaine à Saint Gély du Fesc

5.8)             Approbation du budget prévisionnel des frais de fonctionnement et d’animation 2021 du GAL (Groupe d’Action Locale) Grand Pic Saint-Loup

6)                  Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

7)                  Enfance jeunesse : Vote des tarifs Séjours été 2021

8)                  Services aux communes : Constitution du groupement de commande pour la vérification des Points d’eau d’incendie (P.E.I.)

9)                  Environnement

9.1)             Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

9.2)             Attribution de subvention association “Ligue contre le Cancer”

9.3)             Convention de partenariat de gestion des parcelles communautaires en plaine de Londres

9.4)             Candidature à l’Atlas de la Biodiversité intercommunale et demande de subventions associées

10)               Développement économique

10.1)          Approbation du Rapport d’activités 2020 de la Société Publique Locale Territoire 34

10.2)          Augmentation du capital de la SPL Territoire 34 : autorisation donnée à Monsieur le Président pour se prononcer favorablement sur cette augmentation de capital

10.3)          Ecoparc Bel Air : travaux de viabilisation – Prolongements phase 1 et création phase 2

10.4)          Parc d’activités Ecoparc Bel Air à Vailhauquès : Vente de la Phase 2

10.5)          Parc d’activités La Liquière à Saint-Martin de Londres : Acquisition à la Commune de Saint-Martin de Londres d’une portion d’anciens chemins ruraux communaux se trouvant dans le périmètre de la Phase 2

10.6)          Zone d’activités de La Liquière : contrat d’entretien des espaces verts

11)               Agriculture : Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA)

12)               Aménagement du territoire

12.1)          Convention pré-opérationnelle entre la commune de Saint-Mathieu de Tréviers, l’EPF Occitanie et la CCGPSL portant sur l’opération située “la colline”

12.2)          Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Mathieu de Tréviers, l’EPF Occitanie et la CCGPSL portant sur l’opération située “rue de l’Amandier”

13)               Culture et patrimoine : Contrats de commissariat d’exposition – Expositions Estivales 2022

14)               Sport et activités de pleine nature : Adoption du règlement commun au gymnase, au pôle rugby et au pôle honneur

15)               Gestion et préservation de la ressource en eau

15.1)          Dépôt du dossier de déclaration au titre du Code de l’Environnement concernant les travaux de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées de Sauteyrargues bourg

15.2)          Lancement d’une consultation pour les travaux de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées du bourg de Sauteyrargues

15.3)          Demande de subventions pour les travaux de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées du bourg de la commune de Sauteyrargues

15.4)          Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte Garrigue Campagne pour le déploiement de réseaux d’Eau Brute

15.5)          Lancement d’une consultation pour les travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable de Piedmarche sur la commune de Saint Clément de Rivière

15.6)          Acquisition des parcelles cadastrales B 436 à 438, 442 et 444 situées sur la commune de Saint Bauzille de Montmel

16)               Questions d’actualité

 

 

Photo : CCGPSL

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