Conseil communautaire – mai 2021 (en différé)

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
18
Mai
2021

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 18 mai à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté. Compte tenu de la situation sanitaire, le public n’est pas autorisé à accéder à la salle. Toutefois, une retransmission sur YouTube vous permettra de visionner la séance dès le lendemain

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 23 mars 2021

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique :

  • Modification des membres des commissions

4) Procédures et moyens internes :

  • Autorisation de signature du protocole d’intention relatif au Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

5) Ressources Humaines :

  • Modification du tableau des effectifs

6) Enfance jeunesse :

  • Vote du tarif de la session PSC1 pour l’année 2021

7) Environnement :

  • Convention d’utilisation de la déchetterie intercommunale du Pays de Sommières pour 3
    communes du Grand Pic Saint-Loup – année 2021

8) Développement économique :

  • 8.1) Parc d’activités La Liquière à Saint-Martin de Londres : Vente du Lot 10
  • 8.2) Parc d’activités La Liquière à Saint-Martin de Londres : Vente du Lot 11
  • 8.3) Parc d’activités Ecoparc Bel Air : Désaffectation et déclassement de 1 053 m² de la parcelle AX96
  • 8.4) Parc d’activités Ecoparc Bel Air à Vailhauquès : Vente de Lot H4
  • 8.5) Attribution de subventions aux entreprises du territoire du Grand Pic Saint-Loup accompagnées par la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée dans le cadre des dispositifs d’urgence (COVID-19)
  • 8.6) Fonds L’OCCAL : Prorogation de l’implication de la CCGPSL dans le dispositif L’OCCAL au titre du mois d’avril 2021
  • 8.7) Prorogation de la Convention de partenariat ayant trait au Fonds de Relance “Relance ta boîte” entre la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et Initiative Montpellier Pic Saint-Loup

9) Agriculture :

  • 9.1) Dossier de demande de subvention “Perspectives d’amélioration de gestion et potentialités de restauration hydraulique et écologique par le renforcement de la trame turquoise du lieu-dit « Source du Salaison »”
  • 9.2) Renouvellement de la reconnaissance du Projet Alimentaire Territorial par le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation

10) Aménagement du territoire :

  • Rénovation de la piste d’athlétisme et installation d’ateliers d’athlétisme

11) Sport et activités de pleine nature :

  • Convention et grille tarifaire redevance loueurs de canoé de l’embarcadère du Moulin de Bertrand

12) Gestion et préservation de la ressource en eau :

  • 12.1) Autorisation de signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre le Syndicat Mixte Garrigues Campagne et la Communauté des communes du Grand Pic Saint Loup pour les travaux de passage en encorbellement du réseau d’eau potable sur la commune de St Bauzille de Montmel
  • 12.2) Lancement d’une consultation pour l’élaboration des schémas directeurs intercommunaux d’alimentation
    en eau potable et d’assainissement des eaux usées de la Communauté des communes du Grand Pic Saint-Loup et dépôt des demandes de subventions associées
  • 12.3) Lancement d’une consultation pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales dans le centre bourg de la commune du Triadou
  • 12.4) Lancement d’une consultation pour un marché accord cadre à bons de commande concernant les travaux d’alimentation eau potable sur le territoire intercommunal
  • 12.5) Demande de subventions pour les travaux de restauration forestière et d’entretien de la ripisylve des cours d’eau du bassin versant du Lez et de la Mosson – année 2021

13) Questions d’actualité

Ordre du jour du Conseil

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Photo : CCGPSL

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