Conseil communautaire – oct. 2021

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
19
Octobre
2021

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 19 octobre à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Ordre du jour

1) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

2) Institutions et vie politique :

Projet de territoire du Grand Pic Saint Loup 2020-2026 – Approbation

3) Procédures et moyens internes :

3.1) Autorisation de signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
3.2) Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
3.3) Modification d’un membre du collège public au sein du Comité de Programmation du GAL Grand Pic Saint-Loup
3.4)  Programme LEADER – Avenant n°3 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs Locaux dans le cadre du Programme de développement rural Languedoc-Roussillon – Convention signée avec la Région, le GAL et l’ASP

4) Finances :

4.1) Décision Modificative n°1 aux budgets annexes prestations de service, GEMAPI, eau potable, assainissement collectif en régie et assainissement collectif en DSP
4.2) Tarifs 2022
4.3) Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : adoption du rapport de la CLECT du 19 octobre 2021

5) Services aux communes :

5.1) Attribution de Subventions dans le cadre du partenariat avec les étudiants de l’UPVM3
5.2) Attribution d’une subvention à la SAS Idéal Connaissances

6) Ressources Humaines :

6.1) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires ou repos compensateur
6.2) Indemnité horaire pour travail intensif de nuit
6.3) Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés
6.4) Journée de solidarité
6.5) Autorisations spéciales d’absence (ASA)
6.6) Modification du tableau des effectifs

7) Aménagement du territoire :

7.1) Schéma directeur des modes actifs du Grand Pic Saint-Loup
7.2) Nouvelles installations d’athlétisme et rénovation de la piste d’athlétisme de 400 mètres : demande de subventions État, Région et Département

8) Agriculture :

8.1) Dossier de demande de subvention “Perspectives d’amélioration de gestion et potentialités de restauration hydraulique et écologique par le renforcement de la trame turquoise du lieu-dit Source du Salaison” – Modification du plan de financement
8.2) Contribution au Fonds de solidarité – Plan de sauvetage de l’agriculture héraultaise suite à l’épisode de gel des 7 et 8 avril 2021

9) Gestion et préservation de la ressource en eau :

9.1) Levée de la réserve émise par le commissaire enquêteur dans son avis sur le projet de zonage assainissement de la commune de Saint-Clément-de-Rivière et approbation du document
9.2) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et du rapport annuel d’activité du service eau brute du syndicat mixte Garrigues Campagne (SMGC) de l’exercice 2020
9.3) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup pour l’exercice 2020
9.4) Approbation du rapport annuel du Président sur l’activité du service public de l’eau brute de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup pour l’exercice 2020
9.5) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup pour l’exercice 2020
9.6) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup pour l’exercice 2020

10) Développement économique :

Attribution d’une subvention à l’association Art Fabrik dans le cadre de l’aménagement d’un tiers-lieu culturel à Combaillaux

11) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL

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