Conseil communautaire – sept. 2021 (retransmis en vidéo)

Conseil communautaire. Photo : CCGPSL
28
Septembre
2021

À partir de
18h30

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 28 septembre à 18 h 30 à l’Hôtel de Communauté.

Compte-tenu du contexte sanitaire et en vertu de l’article 6-II de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifiée par la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, le Conseil de communauté se déroulera sans public. Une retransmission vidéo de la séance sera assurée.

Retransmission vidéo

Assistez à la séance en direct : https://live.starleaf.com/OTA2NTkwMzg6NDAzNjE3

Ordre du jour

1) Approbation des comptes-rendus des conseils du 29 juin et 31 août 2021

2) Enfance jeunesse

Présentation du rapport annuel 2020 sur la gestion des établissements multi-accueil

3) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

4) Procédures et moyens internes

4.1) Adhésion au Syndicat mixte COGITIS
4.2) Contrat de prestation de service pour l’accès internet en fibre optique sur le gymnase intercommunal des Matelles
4.3) Travaux de voirie 2021 – Groupement de Commandes Publiques – autorisation de signature du marché.
4.4) Prestation de nettoyage des locaux de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup
4.5) Grand Site de France “Gorge de l’Hérault” : autorisation de signature de la convention d’application annuelle 21021 pour la gestion du site classé des gorges de l’Hérault et ses abords
4.6) Présentation du rapport 2020 du délégataire pour la gestion de la chambre funéraire à Saint Gély du Fesc

5) Finances

5.1) Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements exerçant une activité commerciale dans une zone de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR)
5.2) Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des vergers, des cultures fruitières, d’arbres et arbustes et des vignes
5.3) Modification du zonage TEOM pour la commune de Vacquières – Lotissement Les HORTS NAOUS
5.4) Exonération de TEOM 2022 – Fiscalité directe
5.5) Produit de la taxe GEMAPI pour 2022
5.6) Contractualisation d’un emprunt sur le budget annexe eau potable pour permettre le financement de l’opération de renforcement du système de production, de stockage, d’adduction et de distribution d’eau potable sur la commune de Saint Clément de Rivière.

6) Ressources Humaines

6.1) Modification du tableau des effectifs
6.2) Accroissement saisonnier d’activité lié à l’accueil dans les centres de vaccination

7) Environnement

Acceptation de délégation du droit de préemption ENS par la commune de Mas-de-Londres à la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

8) Développement économique

8.1) Appui au développement économique du territoire – Subvention pour co-financement LEADER – Projet ” Développement d’un drive zéro déchet à Saint-Gély-Du-Fesc ” – SARL La Palanche
8.2) Fonds L’OCCAL : Abondement complémentaire de la CCGPSL
8.3) Cession à un euro symbolique du bâtiment central de Lauret

9) Agriculture

Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA)

10) Aménagement du territoire

10.1) Salle de spectacle : demande de financement LEADER
10.2) Construction d’un gymnase intercommunal sur le pôle sportif : demande de financement LEADER
10.3) Convention d’Utilité Sociale (CUS) du bailleur FDI Habitat
10.4) Convention d’Utilité Social (CUS) du bailleur Un Toit pour Tous
10.5) Garantie d’emprunt – Camp du Roch – Valflaunès
10.6) Programme d’Intérêt Général (PIG) Hérault Rénov – Avenant au contrat

11) Culture et patrimoine

Mécénat : manifestation chorégraphique A Pas de Loup 2021

12) Gestion et préservation de la ressource en eau

12.1) Lancement d’une consultation pour un contrat de prestations de service pour l’entretien, l’assistance technique, le dépannage et la surveillance des ouvrages assainissement de 5 communes en régie
12.2) Contrôle de conformité des branchements au réseau d’eaux usées en cas de cession immobilière
12.3) Approbation du règlement du service assainissement collectif pour les communes en régie
12.4) Convention financière pour le raccordement gravitaire des lotissements Ranquet et le Camp de Roch au réseau public de collecte des eaux usées rue des Sophoras, commune de Valflaunès
12.5) Présentation du rapport annuel du délégataire 2020 pour la gestion du service eau brute sur le périmètre de la concession de la Vallée du Lez
12.6) Présentation des rapports annuels des délégataires 2020 pour la gestion du service assainissement eaux usées sur les communes de Le Triadou, Mas de Londres, Notre Dame de Londres, Saint Bauzille de Montmel, Saint Clément de Rivière, Saint Gély du Fesc, Saint Martin de Londres, Saint Mathieu de Tréviers, Vailhauquès, Valflaunès et Viols le Fort
12.7) Présentation des rapports annuels des délégataires 2020 pour la gestion du service eau potable sur le périmètre de l’ex-SMEA et la commune de Saint Clément de Rivière

13) Institutions et vie politique

Motion pour le rattachement de la commune de Pégairolles-de-Buèges au lycée Jean Jaurès à Saint-Clément-de-Rivière

14) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL

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