Conseil communautaire – 06/02/2024

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2023

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

Modification des délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Président – Seuil Marchés publics

4) Procédures et moyens internes

4.1) Autorisation de signature du marché négocié de Maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau Pôle Technique Intercommunal
4.2) Travaux voirie 2023 2023 – Groupement de Commandes Publiques – autorisation de signature du marché

5) Transition écologique

5.1) Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
5.2) Adhésion à un groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charge privées

6) Enfance jeunesse

Approbation de la mise à jour du règlement de la participation aux sorties scolaires

7) Environnement

7.1) Convention avec la Communauté de communes Pays de Sommières pour l’utilisation de la déchetterie de Sommières pour les communes de Saint-Jean-de-Cornies, Saint-Hilaire-de-Beauvoir et Buzignargues pour 2024
7.2) Convention entre la Communauté de communes et le Département de l’Hérault pour l’utilisation des déchetteries du Grand Pic Saint-Loup

8) Développement économique

8.1) Lancement du Conseil de Développement du Grand Pic Saint-Loup
8.2) Aide à l’investissement Immobilier des Entreprises : dossier de la SARL Grain de Seigle

9) Agriculture

Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA) et des projets de soutien au développement agricole

10) Aménagement du territoire

10.1) Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel
10.2) Avis sur la modification n°2 du PLU de la commune de Vailhauquès
10.3) Budget prévisionnel des frais de fonctionnement 2024 du GAL (Groupe d’Action Locale) Grand Pic Saint-Loup
10.4) Avance de trésorerie pour l’Association Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup
10.5) Règlement d’occupation de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
10.6) Autorisation de signature d’une convention d’autorisation d’usage du plan d’eau de la Matane sur la commune de Claret en vue de la pratique de l’aéromodélisme (hydravion)

11) Culture et patrimoine

Attribution de prix aux lauréats du concours chorégraphique « A Pas de Loup » 2024

12) Gestion et préservation de la ressource en eau

12.1) Demande de subvention pour les travaux d’amélioration du rendement du réseau d’eau potable par renouvellement du réseau sous la RD122 sur la commune du Causse de la Selle
12.2) Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de la source des Escanauds par dévoiement de la canalisation d’adduction de la source à Saint Jean de Buèges
12.3) Demande de subvention pour le projet de coopération décentralisé de gestion durable de l’eau sur la commune de Zhalé au Liban

13) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL