Téléchargements

• 08/01/2019 – Délibération portant sur l’approbation du SCoT Pic Saint-Loup – Vallée de l’Hérault
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• 22/11/2018 – Recommandations à la demande de la Commission d’Enquête à l’attention des rédacteurs des documents d’urbanisme locaux
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Rapport de présentation

• Livre 1 – Diagnostic socio-économique
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• Livre 2 – État initial de l’environnement
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• Livre 3 – Évaluation environnementale
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• Annexe – Note de synthèse des schémas directeurs d’alimentation en eau potable existants (janvier 2019)
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Projet d’aménagement et de développement durable

• Projet d’aménagement et de développement durable
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Document d’orientations et d’objectifs

• Document d’orientations et d’objectifs
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Document d’aménagement artisanal et commercial (annexe DOO)

• DAAC – Diagnostic
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• DAAC – Contribution au PADD
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• DAAC – Contribution au DOO
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Schéma territorial photovoltaïque (annexe du SCoT)

• STP – Diagnostic
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• STP – Contribution au PADD
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• STP – Contribution au DOO
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Partie 1 – Pièces administratives

• 1 – Délibération – Prescription relançant le Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et définition des modalités de la concertation
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• 2 – Délibération – Débat sur les orientations du Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du schéma de cohérence territoriale
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• 3 – Délibération portant sur le bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale Pic Saint-Loup – Haute Vallée de l’Hérault
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• 4 – Arrêté de mise à l’enquête publique (20/07/2018)
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• 5 – Avis d’enquête publique
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• 6 – Notice explicative sur les informations juridiques et administratives relatives à l’enquête publique
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Partie 2 – Projet de SCoT arrêté le 9 janvier 2018

• Livre blanc de la concertation
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Partie 3 – Recueil des avis sur le projet de SCoT arrêté

• Liste des personnes publiques associées et autres organismes consultés
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• Liste des avis reçus
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• Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale du 19/04/2018
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• Avis des personnes publiques associées et autres organismes consultés
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Autres documents

• Note d’enjeux du SCoT Pic Saint-Loup – Vallée de l’Hérault
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• Annexes Rapport Commissaire enquêteur
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• Porter à connaissance règlementaire
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• Rapport, conclusions, avis de la commission d’enquête
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Climat

• Bulletin climatique 1978-2008
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Carrières

• Étude sur l’implantation des carrières en lien avec la sensibilité du territoire du Grand Pic Saint-Loup (diagnostic)
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• L’implantation des carrières analysée au regard de la sensibilité du territoire (synthèse)
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Schéma global des déplacements

• Schéma global des déplacements : document de synthèse
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• Schéma global des déplacements : diagnostic
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• Schéma global des déplacements : enjeux et orientations
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• Schéma global des déplacements : plan d’actions
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