Consultez les arrêtés et les décisions de la Communauté de communes.
Arrêtés
- Arrêté Personnes Qualifiées – Travaux Reseaux Saint Gely Du Fesc
- Arrêté Personnes Qualifiées Cao – Acquisition Vehicules Legers
- Arrêté Personnes Qualifiées Cao – Maison France Service
- Arrêté Personnes Qualifiées Cao – Projets Eau Assainissement
- Arrêté Personnes Qualifées Cao – Reservoir Bouzenac
- Arreté Personnes Qualifiées Cao – Travaux Chaudronnerie Tuyauterie Soudure
- Arrêté Personnes Qualifées Cao – Travaux Reseaux Aep Causse De La Selle
- Arrêté Personnes Qualifiées Cao – Travaux Reseaux Aep Ferrieres Verreries
- Arrêté Personnes Qualifiées Cao – Travaux Reseaux Aep Sauteyrargues
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine Abraham – Attachée principale
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Eric Bacave – Adjoint technique principal 2ème classe
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Fabienne Barbier – Attachée hors classe
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Uriane Bianciotto – Attachée principale
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Leila Chentouf – Attachée territoriale
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Georges Da Fonseca – Ingénieur principal
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Émilie Dreux – Attachée principale
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Ghislain Durand – Rédacteur principal 1ère classe
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Franck Ferragu – Ingénieur territorial
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Julien Golembiewski – Ingénieur territorial
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe Garcia – Technicien principal 1ère classe
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Laurent Ladrech – Attaché territorial
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Sabrina Louaisil – Attachée territoriale
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Céline Martin Montanari – Adjointe principale 1ère classe
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Nathalie Mas-Raval – Ingénieur général
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Franck Olivié – Attaché territorial
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Coralie Pagès-Bouet – Attachée de Conservation du Patrimoine
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Olivia Pousse – Attachée principale
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Émilie Tempier – Rédactrice principale 2ème classe
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Ludivine Vaillat – Animatrice principale 1ère classe
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Élodie Zumstein – Attachée territoriale