Téléchargements

• 08/01/2019 – Délibération portant sur l’approbation du SCoT Pic Saint-Loup – Vallée de l’Hérault
  > Télécharger le document (675 Ko)
• 22/11/2018 – Recommandations à la demande de la Commission d’Enquête à l’attention des rédacteurs des documents d’urbanisme locaux
  > Télécharger le document (900 Ko)

Rapport de présentation

• Livre 1 – Diagnostic socio-économique
  > Télécharger le document (8,9 Mo)
• Livre 2 – État initial de l’environnement
  > Télécharger le document (23,5 Mo)
• Livre 3 – Évaluation environnementale
  > Télécharger le document (4 Mo)
• Annexe – Note de synthèse des schémas directeurs d’alimentation en eau potable existants (janvier 2019)
  > Télécharger le document (2 Mo)

Projet d’aménagement et de développement durable

• Projet d’aménagement et de développement durable
  > Télécharger le document (8,2 Mo)

Document d’orientations et d’objectifs

• Document d’orientations et d’objectifs
  > Télécharger le document (18,1 Mo)

Document d’aménagement artisanal et commercial (annexe DOO)

• DAAC – Diagnostic
  > Télécharger le document (5,6 Mo)
• DAAC – Contribution au PADD
  > Télécharger le document (765 Ko)
• DAAC – Contribution au DOO
  > Télécharger le document (1,4 Mo)

Schéma territorial photovoltaïque (annexe du SCoT)

• STP – Diagnostic
  > Télécharger le document (34,1 Mo)
• STP – Contribution au PADD
  > Télécharger le document (4,6 Mo)
• STP – Contribution au DOO
  > Télécharger le document (1,9 Mo)

Partie 1 – Pièces administratives

• 1 – Délibération – Prescription relançant le Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et définition des modalités de la concertation
  > Télécharger le document (726 Ko)
• 2 – Délibération – Débat sur les orientations du Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du schéma de cohérence territoriale
  > Télécharger le document (1,8 Mo)
• 3 – Délibération portant sur le bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale Pic Saint-Loup – Haute Vallée de l’Hérault
  > Télécharger le document (833 Ko)
• 4 – Arrêté de mise à l’enquête publique (20/07/2018)
  > Télécharger le document (403 Ko)
• 5 – Avis d’enquête publique
  > Télécharger le document (396 Ko)
• 6 – Notice explicative sur les informations juridiques et administratives relatives à l’enquête publique
  > Télécharger le document (476 Ko)

Partie 2 – Projet de SCoT arrêté le 9 janvier 2018

• Livre blanc de la concertation
  > Télécharger le document (3,8 Mo)

Partie 3 – Recueil des avis sur le projet de SCoT arrêté

• Liste des personnes publiques associées et autres organismes consultés
  > Télécharger le document (196 Ko)
• Liste des avis reçus
  > Télécharger le document (234 Ko)
• Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale du 19/04/2018
  > Télécharger le document (776 Ko)
• Avis des personnes publiques associées et autres organismes consultés
  > Télécharger le document (20,54 Mo)

Autres documents

• Note d’enjeux du SCoT Pic Saint-Loup – Vallée de l’Hérault
  > Télécharger le document (4 Mo)
• Annexes Rapport Commissaire enquêteur
  > Télécharger le document (16,6 Mo)
• Porter à connaissance règlementaire
  > Télécharger le document (6,9 Mo)
• Rapport, conclusions, avis de la commission d’enquête
  > Télécharger le document (3 Mo)

Climat

• Bulletin climatique 1978-2008
  > Télécharger le document (445 Ko)

Carrières

• Étude sur l’implantation des carrières en lien avec la sensibilité du territoire du Grand Pic Saint-Loup (diagnostic)
  > Télécharger le document (5,7 Mo)
• L’implantation des carrières analysée au regard de la sensibilité du territoire (synthèse)
  > Télécharger le document (13,3 Mo)

Schéma global des déplacements

• Schéma global des déplacements : document de synthèse
  > Télécharger le document (3,7 Mo)
• Schéma global des déplacements : diagnostic
  > Télécharger le document (2,8 Mo)
• Schéma global des déplacements : enjeux et orientations
  > Télécharger le document (500 Ko)
• Schéma global des déplacements : plan d’actions
  > Télécharger le document (4,5 Mo)