Conseil communautaire – 21/05/2024

Ordre du jour de l’assemblée

1) Information sur les lignes directrices de gestion

2) Approbation du compte rendu de la séance du 19 mars 2024

3) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

4) Institutions et vie politique

Approbation du programme opérationnel 2024 dans le cadre du Contrat Territorial Occitanie (CTO) signé entre la Région Occitanie et l’association Grand Pic Saint Loup Cévennes

5) Procédures et moyens internes

5.1) Marché de Travaux liés à l’exploitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes
5.2) Constitution du groupement de commande pour la vérification des Points d’eau d’incendie (P.E.I.) 2025-2027
5.3) Bail relatif à la location temporaire de locaux – Autorisation d’engagement de crédits

6) Ressources humaines

6.1) Modification du tableau des effectifs
6.2) Modification du temps de travail de l’agent du service « activités de pleine nature » (APN) située dans les annexes 1 et 3 de la délibération relative aux 1607H
6.3) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
6.4) Régime indemnitaire des agents du cadre d’emplois des gardes-champêtres et prime de responsabilité des emplois administratifs
6.5) Accord de principe donnant mandat au CDG34 pour une mise en concurrence des organismes d’assurance dans le cadre de la protection sociale complémentaire (PSC)

7) Enfance jeunesse

Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant

8) Action sociale

Demande subvention pour Fonctionnement France Services

9) Mutualisation et services aux communes

Attribution des fonds de concours 2024

10) Environnement

Demande de subvention pour l’animation des sites Natura 2000 « Hautes garrigues du Montpellierais » et « Pic Saint-Loup » – Exercice 2024

11) Développement économique

Prorogation de la Convention de partenariat ayant trait au Fonds de relance « Relance ta boîte » entre la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup et Initiative Montpellier Pic Saint-Loup (Avenant 3)

12) Agriculture

Autorisation de signature d’un avenant à la convention de partenariat de gestion des parcelles communautaires en plaine de Londres avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Occitanie

13) Aménagement du territoire

Animation du Guichet unique de la rénovation énergétique pour l’année 2023 : Rénov’Occitanie Pic Saint-Loup Cévennes

14) Culture et patrimoine

Révision de la convention de gestion de la salle de spectacle intercommunale

15) Gestion et préservation de la ressource en eau

15.1) Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre des études prévues au PAPI 3 du Lez
15.2) Convention de partenariat 2024-2026 avec les associations spéléologiques CELADON et CLPA

16) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL