Conseil communautaire – 17/02/2026

Ordre du jour :

1) Élection du Président

2) Détermination du nombre de Vice-Présidents

3) Élection des Vice-Présidents

4) Lecture de la charte de l’élu local

5) Fixation des indemnités mensuelles de fonction du Président et des Vice-Présidents

6) Délégations de l’organe délibérant au président

7) Approbation du compte rendu des séances du 25 novembre et 16 décembre 2025

8) Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

9) Institutions et vie politique : apport avec droit de reprise pour l’Association Grand Pic Saint-Loup Cévennes

10) Procédures et moyens internes

10.1) Cession à titre gratuit d’un minibus à la MFR

10.2) Modification du Guide de processus d’achats pour la passation des marchés publics à compter du 01/01/2026.

10.3) Transfert de propriété du SMEAPSL à la CCGPSL dans le cadre de la création de l’unité de traitement des eaux potables sise à SAINT GELY DU FESC

10.4) Marché pour la mise en place d’un contrôle d’accès ou de vidéo protection sur des infrastructures de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup.

10.5) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux ponctuels de réparation et de petits travaux d’aménagements du patrimoine bâti.

10.6) Groupement de commande pour les travaux « Voirie 2025 » – autorisation de signature du marché

11) Transition écologique

11.1) Présentation du PICS (Plan InterCommunal de Sauvegarde)

11.2) Attribution des MICT 2026

11.3) Participation financière de la CCGPSL au poste d’Econome de flux en partenariat avec Hérault Énergies

11.4) Projet de restauration collective bio et locale à Saint Bauzille de Montmel – Résiliation du CREDIT BAIL et de son Avenant

12) Enfance jeunesse

12.1) Autorisation de signature du marché négocié de Maîtrise d’œuvre pour la transplantation et l’extension de la crèche TROTT’MENU à Assas (34)

12.2)Marché de travaux pour la réhabilitation de l’ALSH en bureau du service EJAS à Saint Mathieu de Tréviers

13) Action sociale

13.1) Cotisation à la Mission Locale Garrigue et Cévennes pour l’année 2026

13.2) Marché de travaux pour la réhabilitation et d’accessibilité de la maison France Services à Saint Martin de Londres

14) Environnement

14.1) Acquisition du parking de la ZAE des Avants pour le Pôle Technique Intercommunal

14.2) Convention avec la communauté Pays de Sommières pour l’utilisation de la déchetterie Sommières pour les communes de St Jean de Cornies, St Hilaire de Beauvoir et Buzignargues pour 2026

14.3) Marché pour l’acquisitions de colonnes d’apport volontaires pour le verre, le carton et le papier 2026

15) Développement touristique : contrat de destination 2026 « Montpellier Destination Languedoc »

16)  Développement économique

16.1) Approbation du plan de financement du projet de création du Pôle des métiers d’art

16.2) Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une ancienne bergerie et d’un ancien chai pour la création d’un pôle métiers d’art sur la Commune des Matelles

17)  Agriculture : attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA) et des projets de soutien au développement agricole

18)  Aménagement du territoire

18.1) Modifications statutaires SPL territoire 34

18.2) Avis sur le projet de Modification Simplifiée n°4 du PLU d’Assas

18.3) Avis sur le projet de révision allégée n°2 du PLU de la commune de Vailhauquès

18.4) Avis sur le projet de Modification n°3 du PLU de la commune de Vailhauquès

18.5) Approbation du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)

18.6) Engagement PACTE – Février 2026

18.7) Règlement d’occupation de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage

18.8) Convention Grand Site de France 2026

19) Culture et patrimoine : dotation des prix pour le concours chorégraphique « À Pas de Loup » 2026

20) Sport et activités de pleine nature

20.1) Consultation pour un marché de travaux de requalification du terrain Hortus en terrain synthétique et gradins – Rectificatif

20.2) Mise à disposition de locaux de stockage situés à Pic Natura à l’association Escalade Scalata

20.3) Subvention à l’association « SUPERHEROSGRANDCOEUR »

21) Gestion et préservation de la ressource en eau

21.1) Captages dits du « Redonel – dévoiement du chemin existant et constitutions de servitudes sur la parcelle AV 38 à St Clément de Rivière

21.2) Convention de livraison d’eau potable en gros pour l’alimentation de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup par la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.

21.3) Avenant à la convention de fourniture d’eau potable à la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup depuis le Syndicat Mixte Garrigues Campagne

21.4) Travaux de réhabilitation/redimensionnement du réservoir d’eau potable de Bouzenac sur la commune de Saint Clément de Rivière, et pour la refonte du secteur surpressé desservi par l’ouvrage

21.5) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour des études et prestations annexes dans le cadre des projets d’eau et d’assainissement – Rectificatif

21.6) GEMAPI – Etude de vulnérabilité des cours d’eau Lironde, Pézouillet et Lirou

21.7) GEMAPI – Convention avec l’AMO EPTB Lez – Etudes de vulnérabilité de la Lironde, du Pézouillet et du Lirou

22) Finances : répartition du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD) entre la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et ses communes membres

23)  Mutualisation et services aux communes : attribution reliquat et fonds de concours 2026

24) Questions d’actualité

.

Photo : CCGPSL