Conseil communautaire – 14/10/2025

Ordre du jour

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 23 septembre 2025

2) Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Procédures et moyens internes
3.1) Convention de groupement de commande – Marché de Travaux Voirie 2025
3.2) Convention relative à l’hébergement de données externes sur la plateforme VMAP

4) Transition écologique
4.1) Rapport ATMO Occitanie 2025 – Réception de l’état des lieux des émissions polluantes et analyse des secteurs à enjeux
4.2) Soutien à l’installation d’un réseau de stations météorologiques connectées par l’association INFOCLIMAT

5) Environnement
5.1) Convention de coopération entre la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup et le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Occitanie
5.2) Droit de chasse sur les terrains de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup

6) Aménagement du territoire
6.1) Convention pré-opérationnelle tripartite entre l’EPF d’Occitanie, la CCGPSL et la commune de Ferrières-les-Verreries
6.2) Garantie d’emprunt – FDI HABITAT – Production de 15 LLS – Résidence « La Pinède » Saint-Clément-de-Rivière.

7) Développement économique
Signature d’une convention de partenariat 2025-2027 avec l’APEC Occitanie

8) Ressources humaines
Modification du tableau des effectifs

9) Agriculture
Serment de soutien aux filières agricoles

10) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL