Conseil communautaire – 17/12/2024

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 26 novembre 2024

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique :

Société publique Locale « Belle Viste » – Bilan de l’année 2023

4) Procédures et moyens internes

4.1) Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
4.2) Lancement d’un concours de Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche intercommunale à Assas.
4.3) Convention pour une Assistance Juridique en Droit public général et droit privé des Collectivités Territoriales 2025
4.4) Rapport gestion chambre funéraire 2023

5) Ressources Humaines

5.1) Modification du tableau des effectifs
5.2) Revalorisation de la valeur faciale du ticket restaurant
5.3) Revalorisation de la valeur faciale des chèques Cadhocs
5.4) Revalorisation de la participation employeur sur la complémentaire santé
5.5) Accroissement temporaire d’activité et besoins saisonniers pour l’année 2025
5.6) Mise en place d’astreintes de décision et d’exploitation pour les agents de droit public et de droit privé de la Direction de l’eau et de l’assainissement

6) Mutualisation et services aux communes

Attribution d’un fonds de concours exceptionnel pour un terrain de sports multi-activités à Saint Gély du Fesc

7) Développement touristique

Convention triennale 2025-2027 avec L’EPIC Office de Tourisme

8) Développement économique

8.1) Parc d’activités Écoparc Bel Air à Vailhauquès : Vente du lot D5
8.2) Convention de mandat : études pré-opérationnelles extension ZAE Saint Sauveur

9) Aménagement du territoire

9.1) Subvention d’affectation – Logements communaux – Novembre 2024
9.2) Avis sur le projet d’arrêt du SCOT de la communauté de communes du Piémont Cévenol
9.3) Convention pré-opérationnelle entre la commune de Buzignargues, l’EPF d’Occitanie et la CCGPSL – avenant
9.4) Convention pré-opérationnelle entre la commune du Triadou, l’EPF d’Occitanie et la CCGPSL –
9.5) Gestion du Grand Site de France « Gorges de l’Hérault, Saint-Guilhem-le Désert »

10) Culture et patrimoine

Attribution de prix aux lauréats du concours chorégraphique intitulé « A Pas de Loup / Édition 2025 »

11) Sport et activités de pleine nature

11.1) Rapport annuel 2023 PPP piscine
11.2) Rapport annuel DSP piscine 2023
11.3) Avenant n° 5 au contrat de délégation de la piscine intercommunale du Pic Saint Loup

12) Gestion et préservation de la ressource en eau

12.1) Présentation du Rapport Annuel du Délégataire pour la gestion du service Eau Brute sur le périmètre de la concession du Lez – Exercice 2023
12.2) Présentation du Rapport annuel du Président sur l’activité du service public de l’eau brute de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l’exercice 2023
12.3) Approbation de périmètre du SAGE du bassin de l’Or.
12.4) Tarification 2025 – Création d’un branchement neuf eau et/ou assainissement
12.5) Tarifications eau-assainissement 2025
12.6)  Redevances Agence de l’Eau 2025

13) Finances

13.1) Sortie d’inventaire au budget annexe eau potable
13.2) Placement financier – Ouverture d’un compte à terme
13.3) Notification des attributions de compensation définitives 2024 et prévisionnelles 2025
13.4) Affectation des subventions 2025
13.5) Vote des tarifs 2025
13.6) Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025
13.7) Fixation des taux de taxes directes locales pour 2025
13.8) Budget primitif 2025

14) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL