Conseil communautaire – 23/09/2025

Ordre du jour

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 24 juin 2025

2) Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Mandats spéciaux à Messieurs Alain BARBE et Romain KUSOSKY

3.2) Convention avec l’Université Paul Valéry pour le compte du CODEV

4) Procédures et moyens internes

4.1) Marché pour l’acquisition de carburant pour 2026-2027

4.2) Mise en place de distributeurs de cafés, de boissons et de gâteaux

4.3) Accord cadre mono attributaire de prestations de mise sous plis et d’affranchissement des factures et courriers de la régie de l’Eau du Pic.

4.4) Contrat de prestation de service pour l’accès internet en fibre optique sur les sites de la Maison des Consuls (Les Matelles) et sur la Halle du Verre (Claret) et pare-feu sécurisé dans un datacenter.

4.5) Renouvellement de période d’abonnement à une solution anti-virus incluant un contrat de prestation de service avec une plateforme d’analystes 24/7 (Type EDR)

5) Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs

6) Enfance jeunesse

6.1) Autorisation donnée au Président pour signer le contrat pour la maintenance progiciel « RAMCOL » de la Société CLARTEC

6.2) Autorisation donnée au Président pour signer le contrat logiciel DOMINO Web 2 et du Portail Familles avec la société ABELIUM

7) Transition écologique :

7.1) Prise de participation à la société de projet d’un parc photovoltaïque en autoconsommation collective sur la commune de Ferrières les Verreries

7.2) Mise en place d’une avance remboursable en faveur de la société de projet d’un parc photovoltaïque en autoconsommation collective sur la commune de Ferrières les Verreries

7.3) Renouvellement de la candidature au label « Territoires Engagés pour la Nature » pour l’année 2025

8) Développement économique

8.1) Stratégie de développement économique

8.2) Signature d’une convention entre la Région, le Groupement d’Actions Locales (GAL) Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup et les EPCI membres du GAL, permettant l’attribution d’aides économiques dans le cadre spécifique des contreparties nationales des aides LEADER

8.3) Aide à l’investissement Immobilier des Entreprises : Dossier de la Sarl BMA – Bachelier Menuiserie Agencement

8.4) Parc d’activités La Liquière à Saint Martin de Londres : vente du lot 15

9) Agriculture : subvention pour cofinancement LEADER – Restauration scolaire Causse et Vallée de la Buèges : l’alimentation comme enjeux de reconquête agricole et citoyenne d’un territoire- Association Bouillon Cube

10) Aménagement du territoire

10.1) Avis sur le projet d’arrêt du PLU de la commune de Saint-Hilaire de Beauvoir

10.2) Avis sur le projet d’arrêt de la révision du PLU de la commune de Murles

10.3) Convention pré-opérationnelle EPF/CCGPSL/Vailhauquès « chemin vieux » – juin 2025

11) Gestion et préservation de la ressource en eau

11.1) Présentation du rapport annuel du Président sur le Prix et la Qualité du Service public de l’Eau Potable de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup – Année 2024

11.2) Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup – Année 2024

11.3) Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup – Année 2024

11.4) Présentation des Rapports Annuels du Délégataire pour la gestion du service eau potable sur le périmètre de l’ex-SMEA et la commune de Saint Clément de Rivière – Exercice 2024

11.5) Présentation des rapports annuels des délégataires pour la gestion du service assainissement collectif des eaux usées des communes de Le Triadou, Mas de Londres, Notre Dame de Londres, Saint Clément de Rivière, Saint Gély du Fesc, Saint Martin de Londres, Saint Mathieu de Tréviers, Vailhauquès, Valflaunès et Viols le Fort – Exercice 2024

11.6) Bassin versant du fleuve Hérault – Renouvellement de la DIG pour les travaux d’entretien et de restauration de la ripisylve.

12) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL