Conseil communautaire

Réunion du Conseil communautaire. Photo : Christophe Colrat
22
Septembre
2020

À partir de
18h

Saint-Mathieu-de-Tréviers

La prochaine réunion du Conseil communautaire est prévue le mardi 22 septembre à 18 h à l’Hôtel de la Communauté.

Ordre du jour de la séance

1) Approbation du compte rendu de la séance du 28 juillet 2020

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique
3.1) Constitution des commissions
3.2) Débat sur la mise en place d’un pacte de gouvernance
3.3) Rappel sur les délais de positionnement des Communes sur le PLUI

4) Finances
4.1) Opération d’ordre : apurement du compte 1069
4.2) Affectation des résultats 2019
4.3) Budget Supplémentaire 2020
4.4) Tarifs taxe de séjour 2021
4.5) Exonération de TEOM pour l’année 2021
4.6) Proposition de membres pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
4.7) Autorisation de signature d’un contrat pour l’offre d’accès à la solution globale OPTIM de Finance Active

5) Ressources Humaines
5.1) Création d’un emploi de Directeur de Cabinet
5.2) Mise en œuvre du régime indemnitaire pour les emplois de Cabinet

6) Enfance jeunesse
6.1) Rapport DSP gestion des établissements d’accueil du jeune enfant

7) Environnement
7.1) Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public pour l’élimination des déchets
7.2) Autorisation de signature de la convention Eco-TLC (textiles, linges de maison, chaussures) concernant un soutien financier en vue de la reprise des vêtements

8) Développement économique
8.1) Attribution de subventions aux entreprises du territoire du Grand Pic Saint-Loup accompagnées par la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée dans le cadre des dispositifs d’urgence (COVID-19)
8.2) Autorisation de signature d’un avenant de transfert portant modification du co-contractant bénéficiaire de la convention d’occupation du domaine public du « Bar-restaurant » de la base Nature.
8.3) Parc d’Activités de La Liquière à Saint-Martin de Londres : Ventes des Lots 13 et 17

9) Aménagement du territoire
9.1) Modification de membres du collège public du Comité de Programmation du GAL Grand Pic Saint-Loup
9.2) Désignation d’un représentant de la CCGPSL au sein du collège public du Comité de Programmation du GAL Grand Pic Saint-Loup
9.3) Approbation des deux types de conventions pour l’instruction des autorisations et des actes relatifs au droit des sols
9.4) Garantie d’emprunt Promologis – Opération Coeur de Village – Vailhauquès
9.5) Mise en place de stations d’autopartage sur le territoire du Grand Pic Saint-Loup

10) Culture et patrimoine
10.1) Mise en place d’un parrainage (sponsoring) pour l’évènement “A pas de loup”

11) Sport et activités de pleine nature
11.1) Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un gymnase et salle associée
11.2) Subvention Association sportive Automobile de l’Hérault

12) Gestion et préservation de la ressource en eau
12.1) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l’exercice 2019
12.2) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l’exercice 2019
12.3) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l’exercice 2019
12.4) Approbation du rapport annuel du Président sur l’activité du service public de l’eau brute de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l’exercice 2019
12.5) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et du rapport annuel d’activité du service eau brute du syndicat mixte Garrigues Campagne (SMGC) de l’exercice 2019
12.6) Présentation des rapports annuels des délégataires 2019 pour la gestion du service eau potable sur le périmètre de l’ex-SMEA et la commune de Saint Clément de Rivière
12.7) Présentation des rapports annuels des délégataires 2019 pour la gestion du service assainissement eaux usées sur les communes de Le Triadou, Mas de Londres, Notre Dame de Londres, Saint Bauzille de Montmel, Saint Clément de Rivière, Saint Gély du Fesc, Saint Martin de Londres, Saint Mathieu de Tréviers, Vailhauquès, Valflaunès et Viols le Fort
12.8) Présentation du rapport annuel du délégataire 2019 pour la gestion du service eau brute sur le périmètre de la concession de la Vallée du Lez
12.9) Lancement d’une consultation pour les travaux de réhabilitation et d’extension du réseau de collecte des eaux usées du bourg et de réhabilitation de la station d’épuration du hameau de Lancyre sur la commune de Valflaunès
12.10) Demande de subventions pour la fabrication et la pose d’échelles limnimétriques sur le territoire de la communauté de communes du Grand Pic St Loup

13) Action sociale
13.1) Prestation de service pour le fonctionnement d’un centre ressources destiné à l’accueil et l’orientation de personnes en recherche d’emploi

14) Questions d’actualité

 

Photo : Christophe Colrat

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