Conseil communautaire – 21/04/2026

Ordre du jour :

1)    Approbation du compte rendu de la séance du 7 avril 2026

2)    Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3)    Institutions et vie politique

3.1)   Actualisation du règlement intérieur des assemblées de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup et création des commissions thématiques de la CCGPSL

3.2)   Election de la Commission d’Appel d’Offres relative aux marchés publics et aux Délégations de Service Public (DSP)

3.3)   Désignation du représentant de la communauté de communes au sein du conseil d’administration de la société publique locale « Belle Viste »

3.4)   Désignation des représentants de la CCGPSL au sein de la Mission Locale Garrigue et Cévennes

3.5)   Désignation des représentants de la CCGPSL au sein de l’association « Grand Pic Saint Loup-Cévennes »

3.6)   Dénomination des binômes représentant la communauté de communes au conseil d’administration de l’association Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup et au Comité de Programmation du Groupe d’Action Locale Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup

3.7)   Désignation des représentants de la CCGPSL à l’Assemblée de Territoires de la Région Occitanie

3.8)   Désignation du représentant de la CCGPSL au sein du COPIL du Schéma Régional des Carrières de l’Occitanie (SRC Occitanie)

3.9)   Désignation du représentant de la CCGPSL au sein d’Initiative Montpellier Pic Saint Loup (IMPSL)

3.10)Désignation des représentants de la CCGPSL au sein du Comité Local pour l’emploi

3.11)Désignation du représentant de la CCGPSL au sein de la French Tech Méditerranée

3.12)Désignation des représentants de la CCGPSL au sein de l’EPIC Office de Tourisme du Grand Pic Saint-Loup

3.13)Désignation des représentants de la CCGPSL au sein du Syndicat Mixte Filière Viande de l’Hérault

3.14)Désignation du représentant de la CCGPSL au sein de l’Association agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air en Occitanie (ATMO Occitanie)

3.15)Désignation des représentants de la CCGPSL au sein de l’Agence de Développement et des Transitions

3.16)Désignation du représentant de la CCGPSL au titre de l’adhésion au CEREMA

3.17)Désignation des représentants de la CCGPSL au titre de l’adhésion à l’association des Communes Forestières de l’Hérault

3.18)Désignation du représentant de la CCGPSL au sein de la société SPL – Agence régionale de l’énergie et du climat Occitanie (SPL AREC Occitanie)

3.19)Désignation du représentant de la CCGPSL au sein des différentes instances de la Société Publique Locale (SPL) Territoire 34

3.20)Désignation du représentant de la CCGPSL au sein du COPIL Natura 2000 « Pic Saint-Loup et Hautes Garrigues du Montpelliérais »

3.21)Désignation des représentants à Hérault Ingénierie

3.22)Désignation des représentants la CCGPSL au sein du Syndicat Mixte entre Pic et Etang (SMEPE)

3.23)Désignation du représentant de la CCGPSL au sein de la FNCCR

3.24)Désignation des élus représentants de la CCGPSL au sein du Syndicat Mixte de Garrigues Campagne (SMGC)

3.25)Désignation des élus représentants de la CCGPSL au sein du syndicat mixte du Bassin de l’Or (SYMBO) et de la CLE du SAGE du bassin de l’Or.

3.26)Désignation des élus représentants la CCGPSL au sein du Syndicat Mixte Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) du Vidourle.

3.27)Désignation des élus représentants la CCGPSL au sein du Syndicat du Bassin du Lez – EPTB – et de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE du Lez Mosson Etangs Palavasiens.

3.28)Désignation des élus représentants la CCGPSL au sein du conseil syndical de l’Etablissement Public Territorial de Bassin fleuve Hérault (EPTB) et de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE du fleuve Hérault

3.29)Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie intercommunale « eau et assainissement »

4)    Ressources Humaines

4.1)       Création d’un emploi de directeur de cabinet

4.2)       Fixation des indemnités mensuelles de fonction du Président, des Vice-Présidents et du conseiller délégué

4.3)       Remboursements de frais liés à l’exercice du mandat communautaire

5)    Environnement : marché pour l’acquisition 2 véhicules légers (< à 3.5 tonnes) équipés d’une benne à Ordures Ménagères en aluminium

6)    Développement économique : acquisition foncière de la parcelle cadastrée AX057 dans le cadre de la ZAE Ecoparc Bel Air à Vailhauquès

7)    Aménagement du territoire : garantie d’emprunt – FDI FONCIER SOLIDAIRE – Production de 40 logements BRS – Résidence « Sylvéa » à Saint Clément de Rivière

8)    Culture et patrimoine : travaux de rénovation architecturale et scénographique de la Halle du Verre à CLARET

9)    Gestion et préservation de la ressource en eau

9.1)   Marché de prestation de service pour la mise en place de la démarche d’accompagnement des abonnés de la Régie dans leur projet de réduction de leur consommation en eau.

9.2)   Prestations de chaudronnerie, tuyauterie et soudure sur des équipements d’eau potable et d’assainissement.

10) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL