Conseil communautaire – 24/06/2025

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 13 mai 2025

• Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Enfance jeunesse :

3.1) Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des cinq établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2024

3.2) Création d’une commission d’avis sur les structures d’accueil du jeune enfant

4) Institutions et vie politique :

4.1) Mandat spécial au Président et à Monsieur Romain KUSOSKY pour le déplacement à Paris pour Grand Site de France Gorges Hérault

• Rapport de la Délégation de Service Public de la chambre funéraire pour 2024

5) Procédures et moyens internes : convention groupement de commande travaux voirie 2025

6) Communication : présentation du rapport annuel d’activité 2024 de la CCGPSL

7) Transition écologique :

7.1) Présentation du rapport de développement durable 2024

7.2) Attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire en faveur de la transition écologique

8) Finances :

8.1) Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024

8.2) Affectation des résultats 2024

8.3) Affectation de subventions complémentaires

8.4) Admission de titres en non-valeur 2025

8.5) Approbation des Budgets supplémentaires 2025

8.6) Vote des tarifs de la taxe de séjour pour 2026

9) Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs

10) Action sociale :

10.1) Convention de partenariat – France Services et France Emploi Domicile

• Lancement de la stratégie « Mieux Vieillir en Grand Pic Saint Loup » et adhésion au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)

11) Environnement :

11.1) Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’élimination des déchets

11.2) Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2024

12) Développement économique :

12.1) Aide à l’immobilier d’entreprise – Dossier SAS SAS Atelier Dominique Imbert – Saint Martin de Londres

• Travaux de préservation de la Bergerie des Matelles – augmentation de crédits

13) Agriculture : attribution de subventions au titre des manifestations d’intérêt communautaire à vocation agricole (MICA) et des projets de soutien au développement agricole

14) Aménagement du territoire :

14.1) Pacte Hérault Renov – Taux d’intervention d’aide aux travaux de la CCGPSL

14.2) Convention 2025 relative à la mission de coordination départementale des gens du voyage avec Coallia dans le cadre du schéma départemental d’accueil et d’habitat 2018-2024

14.3) Autorisation d’établir des conventions de mise à disposition de service entre le service Application du Droit des Sols (ADS) de la CCGPSL et des communes membres de la CCGPSL relatives à la lutte contre la cabanisation

14.4) Transport à la Demande (TAD) : offre de service remaniée et relance du marché pour la mise en place d’un service de TAD sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup

15) Culture et patrimoine :

15.1) Théâtre Scène en Grand Pic Saint Loup – Vote des tarifs de Septembre à Décembre 2025

15.2) Montant des dotations financières attribuées aux auteurs dans le cadre du Prix Littéraire des Lecteurs du Grand Pic Saint-Loup.

16) Sport et activités de pleine nature :

16.1) Rapport annuel DSP piscine 2024

• Délégation de Service Public pour l’exploitation de la piscine du Grand Pic Saint Loup

17) Gestion et préservation de la ressource en eau :

17.1) Lancement d’une consultation pour les travaux de construction des ouvrages de production, pompage, traitement, stockage, transfert et raccordement des eaux issues du champ captant du Redonel à Saint Gély du Fesc

17.2) Marché accord cadre pour les travaux d’entretien et de restauration des cours d’eau

17.3) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les interventions sur forages d’eau potable de la Communauté de Communes

17.4) Convention cadre relative au projet de coopération décentralisé de gestion durable de l’eau sur la commune de Zhalé au Liban.

17.5) Demande de subventions pour les travaux de restauration de la ripisylve – Année 2025

17.6) Etudes de caractérisation des aléas préalables à l’identification des zones de développement urbain sur le territoire de la CCGPSL – Engagement et demandes de subventions.

17.7) Acquisition foncière dans le cadre de la création de la station d’épuration des eaux usées de la commune de Vacquières

• Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL