Conseil communautaire – 25/11/2025

Ordre du jour

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2025

2) Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique :

3.1) Société Publique Locale « Belle Viste »: bilan de l’année 2024

3.2) Rapport relatif à l’année 2024 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

4) Procédures et moyens internes

4.1) Renouvellement de prestation de service pour la location d’une fibre optique dédiée entre l’hôtel de la communauté et la DAT

4.2) Renouvellement de la période d’abonnement de la suite logicielle de verbalisation électronique YPVE de la Police Rurale

4.3) Convention de mise à disposition de service(s) entre l’association Grand Pic Saint-Loup Cévennes et la CCGPSL

4.4) Acquisition parcelles parking des Matelles

5) Transition écologique

5.1) Partenariat avec Masters de l’Université Paul Valéry et de l’Université de Montpellier

5.2) Bilan de la motion déclarant « l’état d’urgence écologique  » du territoire du Grand Pic Saint-Loup adoptée le 19 septembre 2023

5.3) Engagement de le CCGPSL dans le programme Territoires Engagés pour la Transition Écologique (TETE) de l’ADEME

5.4) Feuille de route stratégique du Grand Pic Saint Loup en matière de gestion durable de la ressource en eau

5.5) Candidature à l’Appel à Initiatives de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux (PSE)

6) Environnement

6.1) Vente aux enchères de véhicules du Centre Technique Intercommunal de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup

6.2) Marché pour l’acquisition de Bacs de Collecte des déchets ménagers – 2026-2027

6.3) Marché pour la collecte des colonnes d’apports volontaires 2026

7) Aménagement du territoire

7.1) Rapport annuel 2024 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité

7.2) Délégation du droit de préemption urbain au sein de la Zone d’Activités Economiques (ZAE) « Les Avants » des zones urbaines (UE) et à urbaniser (AUE) sur la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers – Acceptation par la Communauté de communes du Grand Saint-Loup

7.3) Avis sur le projet de modification n° 2 du PLU arrêté de Saint Vincent de Barbeyrargues

7.4) Engagement PACTE – Novembre 2025

7.5) Engagement des subventions de la CCGPSL en faveur du logement social et communal – Novembre 2025

7.6) Avenant à la convention de partenariat ADIL – Année 2025

7.7) Approbation de la convention intercommunale d’attribution (CIA) de la CCGPSL

7.8) Garantie d’emprunt – SOLENTERRA (Organisme de Foncier Solidaire d’Un Toit Pour Tous) – Production de 11 logements en BRS – Résidence « Les Villas d’Hélène » Saint Clément de Rivière

8) Développement économique

8.1) Mission Architecte-Urbaniste-Paysagiste Conseil Coordonnateur – ZAC BEL AIR Phases 3 et 4

8.2) Ouverture exceptionnelle des magasins le dimanche au titre de l’année 2026

9) Ressources Humaines

9.1) Modification du tableau des effectifs

9.2) Mise en place du nouveau règlement des déplacements professionnels

10) Finances

10.1) Décision modificative n°1

10.2) Débat d’orientation budgétaire 2026

11) Enfance jeunesse : demande d’utilisation de l’application API impôts particuliers

12) Mutualisation et services aux communes

12.1) Règlement d’attribution des fonds de concours

12.2) Attribution du reliquat de fonds de concours 2025

12.3) Règlement et Convention concernant la mise à disposition de service (s)

13) Culture et patrimoine : adhésion au dispositif du Pass Culture pour le théâtre Scène en Grand Pic Saint-Loup et modalités de mise en œuvre

14) Gestion et préservation de la ressource en eau

14.1) Marché de prestation de service pour la facturation et le recouvrement amiable des redevances assainissement collectif pour les usagers des communes dans le périmètre du syndicat mixte de GARRIGUE CAMPAGNES (SMGC) ayant la compétence eau potable.

14.2) Marché location longue durée d’une hydrocureuse légère pour la régie des eaux

14.3) Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction des ouvrages de production, pompage, traitement, stockage, transfert et raccordement des eaux issues du champ captant du Redonel – Avenant n°01

14.4) Convention d’occupation privative du domaine public avec la société CELLNEX France SAS – Réservoir du Rouquet à Saint-Gély-du-Fesc.

14.5) Individualisation des contrats de fourniture d’eau – Projet de convention et tarifs associés.

14.6) Avenant à la convention subséquente – EPTB SYMBO

14.7) Avenant à la convention subséquente – EPTB LEZ

14.8) Autorisation de demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique concernant le champ captant du Redonel à Saint Gély du Fesc

14.9) Démarche d’accompagnement des abonnés de la Régie dans leur projet de réduction de leur consommation en eau

15) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL