Conseil communautaire – 15/10/2024

Ordre du jour

1)     Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2024

2)    Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3)    Institutions et vie politique :

3.1)    Présentation du rapport d’activités 2023 de la CCGPSL

3.2)    Remplacement de la commission « eau et assainissement »

4)    Transition écologique : présentation du rapport développement durable 2023

5)    Finances

5.1)    Décision modificative n°1

5.2)    Autorisation de signature du contrat de droit d’accès aux modules « Décision » et « Budget » de la plateforme Manty

6)    Ressources Humaines

6.1)    Nouveau régime indemnitaire applicable au cadre d’emplois des gardes-champêtres

6.2)    Nomination du directeur de la régie eau et assainissement de la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

6.3)    Conditions de travail applicables aux personnels de droit privé de la régie de l’eau et de l’assainissement de la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

7)    Mutualisation et services aux communes : attribution du reliquat fonds de concours 2024

8)    Environnement : rapport Annuel 2023 sur Le Prix et la Qualité du Service Public d’élimination des déchets

9)    Aménagement du territoire

9.1)     Avis sur le projet d’arrêt du PLU de la commune de Viols en Laval

9.2)     Rapport d’évaluation du SCOT de la CCGPSL sur la période 2019-2025 – Mise en œuvre du processus de révision

9.3)     Garantie d’emprunt portant sur l’opération « les îles bleues » à St Clément de Rivière porté par le bailleur SFHE

9.4)     Avis sur la convention opérationnelle tripartite entre l’EPF, la CCGPSL et la commune de SAUTEYRARGUES

10)    Questions d’actualité

Télécharger l'ordre du jour

.

Photo : CCGPSL