Conseil communautaire – 24/09/2024

Ordre du Jour

1) Approbation du compte rendu de la séance du 25 juin 2024

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique : mandat spécial au Président pour les 26^èmes rencontres du réseau des Grands Sites de France

4) Procédures et moyens internes

4.1) Prestation de nettoyage des locaux de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup

4.2) Travaux de préservation de la bergerie des Matelles

4.3)  Régularisation du Transfert de propriété du bâtiment administratif (ex-SMEAPSL) situé sur la parcelle AP187 de la Commune des Matelles

5) Transition écologique

5.1) Société Publique Locale AREC OCCITANIE – Augmentation de capital

5.2) Société Publique Locale AREC OCCITANIE – Création d’une filiale dédiée à cette délégation de service public

5.3) Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) 2023

5.4) Actualisation du Plan de Massif de protection des Forêts Contre l’Incendie (PMPFCI) du Grand Pic St Loup élargi aux communes voisines – Demande de subvention sur la mesure de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) dans le cadre de la planification écologique 2024

6) Finances

6.1) Clôture du budget SPANC

6.2) Modification du coefficient multiplicateur de Tascom pour 2025

7) Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs

8) Enfance jeunesse :

8.1) Vote des tarifs du Parcours en Grand Pic Saint-Loup année 2024/2025

8.2) Renouvellement de la convention Services Civiques

9) Environnement

9.1) Demande de subvention ADEME/ Région Occitanie « Etude d’Optimisation des Collectes de Déchets et élaboration de circuits de collecte »

9.2) Modification du règlement de collecte sur la dotation de conteneurs de tri pour les manifestations culturelles, associatives, communales et communautaires

9.3) Marché pour l’acquisition de bacs de collecte des déchets ménagers

10) Développement économique : marché de travaux des voiries d’intérêts communautaires et des ZAE de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup 2024.

11) Agriculture : acquisition de parcelles à Saint-Bauzille-de-Montmel par délégation de préemption en ENS

12) Aménagement du territoire

12.1) Approbation du règlement intérieur de la Commission Intercommunale d’Accessibilité

12.2) Avis sur le projet d’arrêt du SCOT du PETR Causses et Cévennes

12.3) Avis sur le projet d’arrêt du PLU de la commune de Ferrières les Verreries

12.4)  Convention pré-opérationnelle entre la commune de Buzignargues, l’EPF d’Occitanie et la CCGPSL

13) Culture et patrimoine : approbation d’un protocole transactionnel – Société CMA / Travaux salle de Spectacle

14) Gestion et préservation de la ressource en eau

14.1) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes

14.2) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations d’évacuation, de transport et de traitement des boues pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes

14.3) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la mise en place d’une télégestion pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes

14.4) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de service pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes

14.5) Lancement d’une consultation pour un accord cadre à bon de commande concernant la maitrise d’œuvre d’opérations d’eau potable et d’assainissement

14.6) Contractualisation avec la société ANDRITZ pour la maintenance des centrifugeuses des stations d’épuration de St Mathieu de Tréviers et St Clément de Rivière

14.7) Contractualisation avec la société ALFA LAVAL pour la maintenance des centrifugeuses des stations d’épuration de St Gély du Fesc et St Martin de Londres.

14.8) Renouvellement de la DIG pour la réalisation des travaux d’entretien de la ripisylve des cours d’eau du bassin versant du Lez.

14.9) Programme de travaux de restauration de la ripisylve du bassin versant Lez-Mosson – Année 2024 – Demande de subventions

14.10) Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement d’entreprises titulaire du marché relatif à la « Construction de la nouvelle station d’épuration du bourg de la commune de Sauteyrargues – commune de Sauteyrargues »

15) Questions d’actualité

Télécharger l'ordre du jour

.

Photo : CCGPSL