Conseil communautaire – 26/11/2024

Ordre du jour

1) Approbation du compte rendu de la séance du 15 octobre 2024

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique

3.1) Révision de l’intérêt communautaire

3.2) Modification des délégations de pouvoirs du Conseil Communautaire au Président

3.3) Mandat spécial au Président pour le congrès des maires 2024

3.4) Désignation de délégués citoyens à l’Assemblée des Territoires de la région Occitanie

4) Procédures et moyens internes

4.1) Constitution du groupement de commande pour le contrôle des aires de jeux et des équipements sportifs 2025-2026-2027-2028

4.2) Marché de prestations de curage, de pompage et de nettoyage des ouvrages gérés par la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup

4.3) Convention pour une Assistance Juridique en Droit public des affaires (passation et exécution des contrats publics) 2025

4.4) Augmentation du débit de l’accès internet CCGPSL – Hôtel de la Communauté

4.5) Approbation de l’avenant n° 1 du contrat « Bourg centre » pour la commune de Teyran

5) Ressources Humaines

5.1) Rapport relatif à l’année 2023 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

5.2) Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l’Hérault

5.3) Modification du tableau des effectifs

5.4) Le guide du temps de travail et des absences applicable au 1er janvier 2025

6) Finances : débat d’orientations budgétaires 2025

7) Développement économique

7.1) Ouverture exceptionnelle des magasins le dimanche au titre de l’année 2025.

7.2) Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour représenter la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup au sein du Comité Local pour l’emploi

8) Agriculture : création d’une Organisation Collective de Gestionnaires (OCG) pour mettre en place le Label Haie dans le cadre du Programme « Paiements pour Services Environnementaux »

9) Aménagement du territoire

9.1) Convention relative à la mission de coordination départementale des gens du voyage dans le cadre du schéma départemental 2018/2024

9.2) Convention de partenariat ADIL 2023-2025 – Avenant année 2024

9.3) Désignation d’un représentant au sein du collège privé du GAL Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup

9.4) Convention de mise à disposition de service(s) entre l’association Grand Pic Saint-Loup Cévennes et la CCGPSL

9.5) Programme LEADER 2014-2022 – Avenant n°4 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs Locaux dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon – convention signée avec la Région, le GAL et l’ASP

10) Culture et patrimoine

10.1) Convention de de mise à disposition du château de Montferrand et de partenariat entre la CCGPSL et l’association Pic Patrimoine

10.2) Vote des montants des prix décernés dans le cadre du prix des lecteurs du Grand Pic Saint – Loup

11) Gestion et préservation de la ressource en eau

11.1) Présentation du rapport annuel du Président sur le Prix et la Qualité du Service public de l’Eau Potable de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup – Année 2023.

11.2) Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup – Année 2023.

11.3) Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup – Année 2023.

11.4) Présentation des Rapports Annuels du Délégataire pour la gestion du service eau potable sur le périmètre de l’ex-SMEA et la commune de Saint Clément de Rivière – Exercice 2023

11.5) Présentation des rapports annuels des délégataires pour la gestion du service assainissement collectif des eaux usées des communes de Le Triadou, Mas de Londres, Notre Dame de Londres, Saint Bauzille de Montmel, Saint Clément de Rivière, Saint Gély du Fesc, Saint Martin de Londres, Saint Mathieu de Tréviers, Vailhauquès, Valflaunès et Viols le Fort – Exercice 2023

11.6) Convention de vente d’eau potable en gros à la Communauté de Communes de la Vallée de l’Hérault – 2025 – 2029.

11.7) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour l’aide à la gestion des stations d’épuration biologiques de la future régie.

11.8)     Demande de subventions – Campagne d’analyses CVM

12) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL