Conseil communautaire – 25/06/2024

Ordre du jour de l’assemblée

1) Approbation du compte rendu de la séance du 21 mai 2024

2) Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Enfance jeunesse

Présentation du rapport annuel 2022 sur la gestion des établissements multi-accueil de la CCGPSL

4) Procédures et moyens internes

4.1) Approbation du contrat « bourg centre » de la commune des Matelles et des avenants n° 1 pour les communes de Saint Gély du Fesc et Saint Martin de Londres

4.2) Avenants aux marchés publics d’assurance : Lot 1 et Lot 3

4.3) Bail administratif relatif à la location de locaux – Autorisation d’engagement de crédits

4.4) Contrat de prestation de service pour l’accès internet en fibre optique sur le site DEA 2 (Les Matelles – 42 chemin des moulières)

4.5) Contrat de prestation de service pour l’accès internet en fibre optique sur les sites de la Maison des Consuls (Les Matelles) et sur la Halle du Verre (Claret)

4.6) Contractualisation avec la société Silaexpert pour le service de coffre-fort numérique.

4.7) Vente de véhicule du Centre Technique Intercommunal de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup

5) Transition écologique

5.1) Avenant n°1 à la convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides à l’expérimentation de PSE attribuées aux exploitations agricoles

5.2) Expérimentation pour la détection précoce des feux de forêt par la technologie de l’intelligence artificielle

5.3) Demande de subventions pour la réalisation de l’étude globale de réduction du risque inondation sur le bassin versant du Terrieu.

5.4) Convention de groupement de commandes pour la réalisation d’une étude – Accompagnement à la réflexion pour la mise en place d’une plateforme de valorisation des biodéchets

6) Finances

6.1) Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023

6.2) Affectation des résultats 2023

6.3) Affectation de subventions complémentaires pour 2024

6.4) Admission de titres en non-valeur 2024

6.5) Approbation des Budgets supplémentaires 2024

6.6) Modification du taux de garantie d’emprunt pour la maison familiale et rurale (MFR)

6.7) Vote des tarifs de la taxe de séjour pour 2025

7) Ressources Humaines

7.1) Modification du tableau des effectifs

7.2) Convention de transfert collectif de personnels de droit privé de la SAUR vers la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

8) Environnement

Convention cadre pour la mise en œuvre des documents d’objectifs des sites NATURA 2000
Pic Saint-Loup (FR9101389) et Hautes garrigues du Montpelliérais (FR9112004) avec la Région Occitanie

9) Développement économique

9.1) Aides à l’investissement Immobilier des Entreprises : Approbation du règlement modifié d’attribution de la CCGPSL

9.2) Aide à l’investissement Immobilier des Entreprises : Dossier de l’Entreprise Individuelle Morgane PLANA

9.3) Approbation d’un protocole transactionnel – Société J’adore n°2

9.4) Société Territoire 34 : Approbation du Rapport Annuel du Mandataire 2023

10) Agriculture

10.1) Attribution d’une subvention à la chambre d’agriculture de l’Hérault afin de poursuivre la mise en œuvre de l’application web AGRIPREDICT®

10.2) Attribution d’une subvention au syndicat de l’Appellation d’Origine Contrôlée terrasses du Larzac

11) Aménagement du territoire

11.1) Projet de modification du règlement d’aide de la CCGPSL à la production de logement social suite à l’approbation du PLH

11.2) Garantie d’emprunt portant sur l’opération « Cybele » sur Saint-Clément de Rivière

11.3) Engagement PIG sur la période allant de Février à juin 2024

11.4) Desserte de la commune de Teyran par une ligne de transport à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation de l’avenant n°2 de la convention tripartite d’autorisation d’embarquement et de dépose des passagers

12) Culture et patrimoine

12.1) Vote d’un tarif pour la boutique du musée « maison des consuls »

12.2) Vote des tarifs saison 2024 2025- Théâtre SCÈNE en GRAND PIC SAINT – LOUP

12.3)Demande de subvention pour la réhabilitation de la Halle du verre de Claret suite à l’AAP Occitanie «Tourisme Durable, Responsable et Solidaire»

13) Sport et activités de pleine nature

13.1) Demande de financement Agence Nationale du Sport

13.2) Attribution d’une subvention à l’association Rêves

13.3) Convention de gestion parking du Pic St Loup – Cazevieille

13.4) Piscine intercommunale : approbation de la grille tarifaire

13.5) Piscine du Pic Saint Loup – Convention tripartite précisant les obligations des parties aux contrats de DSP et PPP en matière d’interventions techniques

14) Gestion et préservation de la ressource en eau

14.1) Désignation d’un membre des conseils d’exploitation de la régie intercommunale eau et assainissement

14.2) Demande de subventions pour la réalisation des études de caractérisation des aléas préalables à l’identification des zones de développement urbain

14.3)Approbation du protocole de sortie de contrats de DSP en Eau Potable.

14.4) Approbation du protocole de sortie de contrats de DSP en Assainissement.

14.5) Marché de travaux pour la réhabilitation du poste de refoulement dit des Vautes, rue du Vautes à Saint Gély du Fesc

15) Mutualisation et service aux communes

15.1) Contrat Intra-Muros

15.2) Service d’aide à la gestion des risques hydrométéorologiques – contractualisation avec Prédict Services

16) Questions d’actualité

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Photo : CCGPSL